Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2016
Arrêtés du Président – octobre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Décision modificative 1 - 21 octobre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 21 octobre
2016
Commission permanente - octobre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 21 octobre
2016
Commission permanente - septembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 16 septembre
2016
Arrêtés du Président – septembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Arrêtés du Président – août 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Arrêtés du Président – juillet 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Commission permanente - juillet 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 8 juillet
2016
Budget Supplémentaire 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 24 juin 2016
2016
Arrêtés du Président - avril 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Commission permanente - avril 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 22 avril
2016
Communiqué 6 Réunions publiques du Département du 21 avril au 30 mai 2016
Institution Réunions publiques, agenda, missions, démocratie, citoyenneté, élus
Le Département à votre rencontre !

Dans une démarche de transparence et d’information, Dominique Le Mèner, Président et les élus du Conseil départemental souhaitent échanger avec les Sarthoises et les Sarthois lors de 6 réunions publiques sur les missions et le budget du Département.


2016
Arrêtés du Président – mars 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Commission Permanente - janvier 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 22 janvier
2016
Arrêtés du Président – janvier 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2015
Commission Permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 13 mars
2015
Arrêtés du Président – mars
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2015
Commission Permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 23 fevrier
2015
Arrêtés du Président – fevrier
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2015
Commission Permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 23 janvier
2015
Arrêtés du Président – janvier
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2015
Commission Permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 27 avril
2015
Arrêtés du Président - Avril
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2015
Séance d'installation de la nouvelle Assemblée
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 2 avril
2015
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 22 mai
2015
Arrêtés du Président - Mai
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2015
Budget Supplémentaire 2015
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 26 juin 2015
2015
Commission Permanente - Juin
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 12 juin
2015
Arrêtés du Président - Juin
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2015
Commission Permanente - Juillet
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 3 juillet