Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2020
Débat d'Orientation Budgétaire du 4 décembre 2020 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2020
Décision modificative n°2 du 16 octobre 2020 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2020
Budget supplémentaire du 6 juillet 2020 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2020
Décision modificative n°1 du 30 avril 2020 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2020
Budget Primitif des 6 et 7 février 2020 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2019
Débat d'Orientation Budgétaire du 13 décembre 2019 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2019
Décision modificative n°1 du 15 octobre 2019 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2019
Budget supplémentaire du 21 juin 2019 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2019
Budget Primitif des 14 et 15 mars 2019 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2019
Séance plénière du 1er février 2019 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2018
Séance plénière du 14 décembre 2018 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2018
Décision modificative n°1 du 19 octobre 2018 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2018
Budget supplémentaire du 22 juin 2018 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2018
Budget Primitif des 15 et 16 mars 2018 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2018
Débat d'Orientation Budgétaire du 2 février 2018 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2017
Séance plénière du 15 décembre 2017 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2017
Décision modificative n°1 du 16 octobre 2017 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2017
Budget supplémentaire du 23 juin 2017 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2017
Budget primitif des 20 et 21 mars 2017 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2017
Débat d'Orientation Budgétaire du 23 janvier 2017 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2016
Décision modificative n°2 du 16 décembre 2016 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2016
Séance plénière Décentralisation, transferts de compétences et compensations du 16 décembre 2016 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2016
Décision modificative n°1 du 21 octobre 2016 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2016
Dossier de Presse du Budget départemental 2016
Grands dossiers dossier de presse, presse, budget, missions, répartition, finances, collectivité
Tout savoir sur les missions du Département de la Sarthe
2016
Séance plénière du 24 juin 2016 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2016
Budget Primitif des 10 et 11 mars 2016 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2016
Débat d'Orientation Budgétaire du 18 janvier 2016 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2015
Décision modificative n°1 du 13 novembre 2015 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2015
Séance plénière du 21 septembre 2015 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2015
Séance plénière du 26 juin 2015 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière