Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2016
communiqué Commission Permanente - Septembre 2016
Aménagement, Déploiement du très haut débit, Solidarité Commission Permanente, maison de santé, Vibraye, numérique, La Flèche
Maison de santé à Vibraye, espace numérique à la Flèche, des aménagements urbains financés par les amendes de police...
2016
Commission Permanente de mai 2016 : 7 Communautés de communes s’engagent pour la fibre optique
Aménagement, Déploiement du très haut débit, Institution Commission Permanente, fibre optique, très haut débit, Communautés de Communes, internet

Parmi, les décisions prises lors de la Commission Permanente du 23 mai, on relève la signature prochaine de 7 contrats territoriaux innovants (CTI) après les 5 communautés de Communes pilotes. L’objectif : premiers déploiement en fibre optique d’ici fin 2016 dans ces territoires.


2016
Cahier des charges pour le stationnement
Aménagement, Rivières, Entretien AOT

Occupation du domaine public fluvial


2016
Cahier des charges pour les pontons
Aménagement, Rivières, Entretien AOT

Occupation du domaine public fluvial


2016
Cahier des charges pour les berges
Aménagement, Rivières, Entretien AOT

Occupation du domaine public fluvial


2016
Formulaire de demande d'AOT
Aménagement, Rivières, Entretien AOT

Formulaire de demande


2016
Tarifs Autorisation d'occupation temporaire 2016-2017
Aménagement, Rivières, Entretien AOT