Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2019
Tarifs de référence Assistant(e) Maternel(le)
Solidarité, Enfance jeune enfant
Toutes les données actualisées pour la rémunération des assistant(e)s Maternel(le)s - 2019
2019
Obligations professionnelles assistant maternel
Enfance jeune enfant
2018
Les Relais Assistantes Maternelles
Solidarité, Enfance jeune enfant, RAM, RAMPE

Liste des relais Parents/enfants/assistant(e)s maternel(le)s en Sarthe


2017
Elections à la C.C.P.D. 2017 - Procès-verbal liste des candidats enregistrés
Enfance jeune enfant
2017
Dossier de Presse Budget Primitif 2017
Dossiers, Grands dossiers budget 2017, budget, budget primitif, assemblée départementale, commissions
2017
Guide des Maisons d'Assistants Maternels (M.A.M.) à l'usage des porteurs de projet
Solidarité, Enfance jeune enfant
2016
Communiqué Décision Modificative 2016
Institution assemblée départementale, budget, décisions
2016
Assistant maternel, faites-vous connaître
Solidarité, Enfance jeune enfant
2012
Loi du 27 juin 2005
Solidarité, Enfance jeune enfant

Loi n° 2005-706 du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux


2011
Election des représentants des assistants maternels et familiaux à la commission consultative paritaire départementale (30 juin 2011)
Solidarité, Enfance jeune enfant
2007
Contrat de travail et contrat d'accueil (parents - assistante maternelle)
Solidarité, Enfance jeune enfant

Modèle de contrat de travail à compléter avant le début de la garde. Modèle de contrat d'accueil : conseils et modalités pratiques de l'accueil et des relations entre parents et assistante maternelle


2005
Convention collective des assistants maternels
Solidarité, Enfance jeune enfant