Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2014
Règlement 1304-2013
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2014
PON FSE
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2014
Règlement 1303-2013
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2016
Solidarité
Aménagement, Solidarité RéseauTerritoires
Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités

4.1 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : analyse des opportunités, évolution de l’offre d’accueil

4.2 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : expertise budgétaire et financière

4.3 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : évaluation de la qualité de la prise en charge et de l’accompagnement des résidents

4.4 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : accompagnement des établissements dans la mise en oeuvre des évolutions législatives


2016
Décret éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2018
Arrêté éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018