Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2016
Arrêtés du Président – décembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Session plénière du 16 décembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Commission permanente - décembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 16 décembre
2016
Communiqué Service hivernal des routes 72 (2016-17)
Routes service hivernal, routes, hiver, saleuses, neige, verglas, viabilité hivernale
2016
Communiqué - DMn°2-dec16-contrat de partenariat pour 4collèges, schéma routier et décentralisation
Routes, Budget, Collège Performant contrat de partenariat, schémas, routes, décentralisation, collèges
2016
Arrêtés du Président – novembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Commission permanente - novembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 18 novembre
2016
Arrêtés du Président – octobre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Décision modificative 1 - 21 octobre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 21 octobre
2016
Commission permanente - octobre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 21 octobre
2016
communiqué mise en service de la rocade Est du Mans
Aménagement, Routes, Infrastructures routes, rocade, Le Mans, Villaret
2016
Questionnaire de recueil des données à l’entrée des participants dans une opération cofinancée par le Fonds social européen (FSE)
Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2016
Guide pour le suivi des participants aux actions cofinancées par le FSE 2014-2020
Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2016
24 heures - réfection des enrobés du circuit Bugatti
Infrastructures, 24 Heures 24 Heures du Mans, circuit des 24 heures, enrobé, travaux, bitume, chaussée, routes
2016
Deviation Saint-Calais - Grands Terrassements EST - oct 16
Infrastructures routes, déviation Saint-Calais
2016
Commission permanente - septembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 16 septembre
2016
Arrêtés du Président – septembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Arrêtés du Président – août 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Arrêtés du Président – juillet 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Commission permanente - juillet 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 8 juillet
2016
Budget Supplémentaire 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 24 juin 2016
2016
Autres thématiques
Aménagement RéseauTerritoires
Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités

5.1 - Dématérialisation : Sarthe Marchés publics / Sarthe Légalité

5.2 - Commande publique : Ingénierie

5.3 - Lecture publique / Bibliothèques : accompagnement à la mise en place des équipements

5.4 - Système d’Information Géographique d’intérêt départemental

5.5 - Aide à la sélection d’un maître d’oeuvre


2016
Solidarité
Aménagement, Solidarité RéseauTerritoires
Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités

4.1 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : analyse des opportunités, évolution de l’offre d’accueil

4.2 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : expertise budgétaire et financière

4.3 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : évaluation de la qualité de la prise en charge et de l’accompagnement des résidents

4.4 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : accompagnement des établissements dans la mise en oeuvre des évolutions législatives


2016
Développement économique, tourisme, emploi
Aménagement RéseauTerritoires
Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités

3.1 - Bâtiments et zones d’activités : définition d’une stratégie et réalisation d’un

plan d’actions pour la prospection de projets et la commercialisation

3.2 - Immobilier d’entreprise : conseil

3.3 - Zones d’activités : concession d’aménagement (AMO ou investissement)

3.4 - Bâtiments : assistance à maîtrise d’ouvrage

3.5 - Tourisme : diagnostic et développement du e-tourisme

3.6 - Tourisme : prospection d’investisseurs et/ou gestionnaires d’équipements

touristiques, commercialisation de produits avec Solimmo Tourisme

3.7 - Emploi, prestation de recrutement et d’accompagnement du Département

3.7 bis - Mise en place d’une gestion territoriale des Emplois et des Compétences

(GTEC)

3.8 - Emploi et insertion : commande publique responsable - animation du

dispositif des clauses sociales

3.9 - Emploi/formation : conception - organisation en tant que Maître d’oeuvre d’un

événement

3.10 - Etude socio-économique d’un territoire - diagnostic territorial

3.11 - Mise à disposition animateur territorial (économie et tourisme)


2016
Infrastructures : voirie / eau / réseau
Aménagement, Documentation RéseauTerritoires
Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités

1.1 - Voirie : travaux d’entretien sur le réseau routier

1.2 - Voirie : étude AMO aménagements routiers

1.3 - Ouvrages d’art : mission maîtrise d’oeuvre

1.4 - Eau : assistance technique dans le domaine de l’assainissement collectif

1.5 - Eau : étude diagnostique de réseau d’assainissement collectif

1.6 - Eau potable : recherche en eau, diagnostic de forage, élaboration de schéma

directeur

1.7 - Réseaux électriques et télécom : travaux sur les réseaux


2016
Accompagner les territoires
Aménagement, Documentation RéseauTerritoires
Un réseau départemental au services des collectivités locales

Un catalogue pour vous aider à identifier les acteurs et leurs services de la Sarthe pour vos territoires


2016
Arrêtés du Président - avril 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Commission permanente - avril 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 22 avril
2016
Arrêtés du Président – mars 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Décret éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018