Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2016
Arrêtés du Président – décembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Session plénière du 16 décembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Commission permanente - décembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 16 décembre
2016
Communiqué Service hivernal des routes 72 (2016-17)
Routes service hivernal, routes, hiver, saleuses, neige, verglas, viabilité hivernale
2016
Communiqué - DMn°2-dec16-contrat de partenariat pour 4collèges, schéma routier et décentralisation
Routes, Budget, Collège Performant contrat de partenariat, schémas, routes, décentralisation, collèges
2016
Arrêtés du Président – novembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Commission permanente - novembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 18 novembre
2016
Arrêtés du Président – octobre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Décision modificative 1 - 21 octobre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 21 octobre
2016
Commission permanente - octobre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 21 octobre
2016
communiqué mise en service de la rocade Est du Mans
Aménagement, Routes, Infrastructures routes, rocade, Le Mans, Villaret
2016
Questionnaire de recueil des données à l’entrée des participants dans une opération cofinancée par le Fonds social européen (FSE)
Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2016
Guide pour le suivi des participants aux actions cofinancées par le FSE 2014-2020
Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2016
24 heures - réfection des enrobés du circuit Bugatti
Infrastructures, 24 Heures 24 Heures du Mans, circuit des 24 heures, enrobé, travaux, bitume, chaussée, routes
2016
Deviation Saint-Calais - Grands Terrassements EST - oct 16
Infrastructures routes, déviation Saint-Calais
2016
Commission permanente - septembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 16 septembre
2016
Arrêtés du Président – septembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Arrêtés du Président – août 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Arrêtés du Président – juillet 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Commission permanente - juillet 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 8 juillet
2016
Budget Supplémentaire 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 24 juin 2016
2016
Arrêtés du Président - avril 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Commission permanente - avril 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 22 avril
2016
Arrêtés du Président – mars 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Décret éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2016
Commission Permanente - janvier 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 22 janvier
2016
Arrêtés du Président – janvier 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes