Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2016
Arrêtés du Président – décembre
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Session plénière du 16 décembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 16 décembre
2016
Arrêtés du Président – novembre
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 18 novembre
2016
Arrêtés du Président – octobre
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Décision modificative 1 - 21 octobre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 21 octobre
2016
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 21 octobre
2016
Questionnaire de recueil des données à l’entrée des participants dans une opération cofinancée par le Fonds social européen (FSE)
Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2016
Guide pour le suivi des participants aux actions cofinancées par le FSE 2014-2020
Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2016
Avec 1 an d'avance, la Sarthe devrait passer à 100 % des marchés publics dématérialisés
Institution, Fonctionnement Marchés publics, choc des simplification, dématérialisation, MPS

À partir d’octobre 2018, les réponses aux marchés publics seront rendues obligatoires par voie électronique. Le Département de la Sarthe précurseur dans le domaine en France, a lancé dès 2016 l’expérimentation en incitant toutes les entreprises, même les plus petites, à ne répondre que de façon électronique. Le bilan est plus que positif et l’expérimentation est renouvelée en ce début octobre jusqu’à 2017 avec l’objectif d’avoir un an d’avance sur l’obligation nationale et européenne.


2016
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 16 septembre
2016
Arrêtés du Président – septembre
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Arrêtés du Président – août
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Arrêtés du Président – juillet
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 8 juillet
2016
Budget Supplémentaire 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 24 juin 2016
2016
Arrêtés du Président - avril
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 22 avril
2016
Arrêtés du Président – mars
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Décret éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2016
Commission Permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 22 janvier
2016
Arrêtés du Président – janvier
Institution, Fonctionnement Recueil des actes