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2016
Arrêtés du Président – décembre
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
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2016
Session plénière du 16 décembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
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2016
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 16 décembre |
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2016
Arrêtés du Président – novembre
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
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2016
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 18 novembre |
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2016
Arrêtés du Président – octobre
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
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2016
Décision modificative 1 - 21 octobre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 21 octobre |
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2016
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 21 octobre |
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2016
Questionnaire de recueil des données à l’entrée des participants dans une opération cofinancée par le Fonds social européen (FSE)
Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
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2016
Guide pour le suivi des participants aux actions cofinancées par le FSE 2014-2020
Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
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2016
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 16 septembre |
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2016
Arrêtés du Président – septembre
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
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2016
Communiqué : Le Département de la Sarthe et EDF partenaires dans la lutte contre la précarité énergétique
Solidarité, Logement FSL, précarité énergétique, EDF, électricité, économies d'énergie
Le Département, gestionnaire du Fonds de Solidarité Logement, et EDF contribue à abonder un fonds de solidarité qui permet de venir en aide à les familles en difficulté. Au-delà d’une contribution financière pour régler leurs factures énergétiques, des actions de sensibilisation aux économies d’énergie sont menées en Sarthe...
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2016
Arrêtés du Président – août
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
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2016
Arrêtés du Président – juillet
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
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2016
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 8 juillet |
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2016
Budget Supplémentaire 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 24 juin 2016 |
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2016
Arrêtés du Président - avril
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
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2016
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 22 avril |
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2016
Arrêtés du Président – mars
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
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2016
Décret éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
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2016
Commission Permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 22 janvier |
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2016
Arrêtés du Président – janvier
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
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