Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2016
Arrêtés du Président – décembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Session plénière du 16 décembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Commission permanente - décembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 16 décembre
2016
Arrêtés du Président – novembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Commission permanente - novembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 18 novembre
2016
Arrêtés du Président – octobre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Com Arrivée 2 Fournisseurs Internet sur Fibre Sarthe Numérique
Aménagement, Déploiement du très haut débit numérique, sarthe numérique, fibre optique, très haut débit
2016
Décision modificative 1 - 21 octobre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 21 octobre
2016
Commission permanente - octobre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 21 octobre
2016
Questionnaire de recueil des données à l’entrée des participants dans une opération cofinancée par le Fonds social européen (FSE)
Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2016
Guide pour le suivi des participants aux actions cofinancées par le FSE 2014-2020
Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2016
Avec 1 an d'avance, la Sarthe devrait passer à 100 % des marchés publics dématérialisés
Institution, Fonctionnement Marchés publics, choc des simplification, dématérialisation, MPS

À partir d’octobre 2018, les réponses aux marchés publics seront rendues obligatoires par voie électronique. Le Département de la Sarthe précurseur dans le domaine en France, a lancé dès 2016 l’expérimentation en incitant toutes les entreprises, même les plus petites, à ne répondre que de façon électronique. Le bilan est plus que positif et l’expérimentation est renouvelée en ce début octobre jusqu’à 2017 avec l’objectif d’avoir un an d’avance sur l’obligation nationale et européenne.


2016
Commission permanente - septembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 16 septembre
2016
Arrêtés du Président – septembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
communiqué Commission Permanente - Septembre 2016
Aménagement, Déploiement du très haut débit, Solidarité Commission Permanente, maison de santé, Vibraye, numérique, La Flèche
Maison de santé à Vibraye, espace numérique à la Flèche, des aménagements urbains financés par les amendes de police...
2016
Arrêtés du Président – août 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Arrêtés du Président – juillet 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Sarthe Numérique - Le réseau Très Haut Débit
Aménagement, Déploiement du très haut débit, Grands dossiers numérique, sarthe numérique, très haut débit, NRO, internet, fibre optique
Le premier raccordement Fibre optique est installé

Dans sa volonté de développement équilibré du territoire, le Département de la Sarthe a décidé de déployer un réseau public Très Haut Débit en fibre optique, Sarthe Numérique, pour compenser les zones rurales où les opérateurs privés n’iront pas (en dehors de Le Mans Métropole, Sablé‐sur‐Sarthe, communes rurales de la CU d’Alençon).

C’est à Bonnétable, dans la Communauté de Communes Maine 301, qu’est installé, le premier NRO (noeud de raccordement optique)


2016
Commission permanente - juillet 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 8 juillet
2016
Budget Supplémentaire 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 24 juin 2016
2016
Arrêtés du Président - avril 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Commission permanente - avril 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 22 avril
2016
Communiqué Médiabox dans 15 bibliothèques Sarthoises
Culture, Lecture bibliothèque, mediabox, numérique, mediathèque
2016
Arrêtés du Président – mars 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Décret éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2016
Commission Permanente - janvier 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 22 janvier
2016
Arrêtés du Président – janvier 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes