Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2006
Clubs évoluant en nationale
Sports
2007
Comités départementaux
Sports
2007
Contrat d'objectifs pour les comités sportifs départementaux
Sports

Document à compléter et à remettre au Service des sports du Département de la Sarthe par les présidents des comités.


2007
Schéma départemental de développement des enseignements artistiques
Culture, Actions culturelles
2008
DOCOB du site des Châtaigneraies à osmoderma eremita au Sud du Mans
Nature
2008
Aide aux clubs sportifs évoluant dans un championnat national
Sports

Dossier de demande d'aide - à remettre avant le 1er octobre de l'année sportive en cours.


2008
Demande de subvention pour l'organisation d'une manifestation sportive
Sports

Dossier de demande de subvention à l'organisation d'une manifestation sportive - A remettre au moins 3 mois avant la date de la manifestation.


2008
Secteurs, centres de ressources et d'enseignements artistiques en Sarthe
Culture, Actions culturelles

dans le cadre du schéma départemental des enseignements artistiques en Sarthe


2008
Carte des agences techniques départementales
Aménagement, Routes

Organisation territoriale des ATD


2009
Aménagement foncier - Demande d'autorisation de travaux
Aménagement, Environnement

Dans le cadre de la procédure d’aménagement foncier liée au projet de Ligne à Grande Vitesse Bretagne-Pays de la Loire, certains travaux sont soumis à autorisation pendant la durée des opérations


2009
PEDMA - Le Document
Environnement

Document final avec ses annexes et le rapport environnemental


2009
PEDMA - notice explicative
Environnement

Notice expliquant les étapes du projet de plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés (PEDMA) de la Sarthe


2010
Développement des offices de tourisme
La Sarthe, Tourisme
2010
Aide aux organismes et sociétés d'HLM pour la réhabilitation de leurs logements sociaux
Logement
2010
Plan Sport et Handicap : cahier des charges projet matériel sportif
Solidarité, Handicap, Sports
2010
Gestion des dépendances vertes routières
Aménagement, Routes, Environnement, Infrastructures

Aux abords les 4300 km de routes départementales sarthoises, environ 4000 ha de dépendances vertes... des zones où la biodiversité peut s’exprimer.


2010
Aménagement foncier - Demande d'autorisation de mutation
Aménagement, Environnement
2010
Plan départemental de l'habitat de la Sarthe 2010-2015
Logement

Diagnostic et orientations


2011
Aide à la numérisation des salles de cinéma
Culture
2011
Aide à la viabilisation de terrains communaux destinés à la construction de logements individuels ou intermédiaires très sociaux P.L.A.I.
Logement
2011
Mise en valeur des sites, espaces naturels ou monuments par l'éclairage
Aménagement, Réseau électrique, Environnement
2011
Aide départementale pour accès à la rivière - rampes de mise à l'eau
Aménagement, Rivières
2011
Aide aux études et travaux de prévention et de réparation des glissements de terrain, effondrements de marnières, chutes de falaise
Aménagement, Routes
2011
Aide aux opérations programmées d'amélioration de l'habitat (O.P.A.H.) - Etude et suivi
Logement
2011
Aide à la signalisation de jalonnement des agglomérations
Aménagement, Routes
2011
Centres culturels en milieu rural
Culture
2011
Carte des routes départementales à grande circulation
Aménagement, Routes

Carte des routes classées à grande circulation par décret du 31 mai 2010.


2011
Le règlement de la voirie départementale
Aménagement, Routes
2011
Plan de gestion du site de la Prée d'Amont (Vaas - 72)
Environnement, Nature

La Prée d'Amont à Vaas est l'un des 3 sites espaces naturels sensibles (parmi les 58 sarthois) acquis par le Département de la Sarthe. Le bureau d'études Office de génie écologique a élaboré un plan de gestion en deux phases : diagnostic approfondi et opérations d'aménagement et de gestion.