Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2013
Schéma départemental de la lecture publique - Plan de soutien à la lecture publique "Médiathèque à Vocation Territoriale : création d'équipement et de services"
Culture
2013
Schéma départemental de la lecture publique - Plan de soutien à la lecture publique "Médiathèque B1 : création d'équipement et de services"
Culture
2013
Schéma départemental de la lecture publique - Plan de soutien à la lecture publique "Point lecture B4 : informatisation"
Culture
2013
Schéma départemental de la lecture publique - Plan de soutien à la lecture publique "Médiathèque B2 : informatisation et équipement multimédia"
Culture
2013
SDEA - Aide à l'émergence d'un enseignement artistique en danse jazz classique et contemporain
Actions culturelles
2013
Convention avec la Préfecture
E-services, Institution convention, ACTES
Convention ACTES avec l'Etat
2013
La Lettre de Natura 2000 - 4 à 6
Environnement, Nature Natura 2000
2013
Procédure d'inscription des chemins de randonnée au PDIPR
Sports

Dossier type


2013
Demande de prêt de la structure artificielle d'escalade mobile
Sports
2013
Arrêté d'ouverture d'enquête publique
Aménagement, Rivières

Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé. Ouverture d'une enquête publique sur la demande d'autorisation préfectorale.


2013
Demande de prêt de la structure gonflable multisports
Sports
2013
Avis d'ouverture d'enquête publique
Aménagement, Rivières

Demande d'autorisation prefectorale au titre du code de l'environnement - Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé.


2013
Plan d'actions des projets médico-sociaux de territoires 2013-2014
Solidarité

Document de 209 pages - informations au service des assemblées du Conseil général.


2013
La réaction de Jean-Marie Geveaux au projet de redécoupage cantonal
Institution
2013
Charte de confidentialité et du partage d’informations
Solidarité, Enfance

Les lois du 5 mars 2007, relatives à la protection de l’enfance et à la prévention de la délinquance, pose le principe du partage d’informations à caractère secret entre professionnels. Cette charte cadre les échanges entre le Conseil général et les élus des communes et des communautés de communes.


2013
Protocole départemental de coordination pour la protection de l'enfance en Sarthe
Solidarité, Enfance

ACTUALISATION 2012 - Document officiel signé par les représentants des organismes suivants : Conseil général de la Sarthe, Inspection académique, Enseignement catholique, Police Nationale, Gendarmerie Nationale, Centre hospitalier du Mans, Centre hospitalier spécialisé, Agence régionale de Santé, Association amicale des Maires


2013
Programme départemental pluriannuel d'insertion 2013-2015
Solidarité, Emploi/Insertion

Faciliter et encourager le retour à l’emploi des publics les plus fragilisés, et notamment les bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active.


2013
Schéma directeur territorial d'aménagement numérique du territoire de la Sarthe
Aménagement, Déploiement du très haut débit

Document du SmsAn, syndicat mixte Sarthois d'Aménagement numérique Composé du Conseil général de la Sarthe, de Le Mans métropole


2013
La Lettre de Natura 2000 - 1 à 3
Environnement, Nature Natura 2000
2012
Aide départementale pour accès à la rivière
Aménagement, Rivières, Economie
2012
Résultats de la consultation publique - Plan de prévention du bruit dans l'environnement
Routes
2012
Plan de prévention du bruit dans l'environnement
Aménagement, Routes, Environnement circulation, bruit, mesures acoustiques

Pour les routes départementales circulées par plus de 6 millions de véhicules par an.


2012
Schéma départemental pour l'accueil et l'habitat des gens du voyage
Solidarité

Révision n°1 du schéma de 2003 (avec avenants du 2 mars 2006 et du 3 mai 2007)


2012
Plan Sport et Handicap : demande de subvention matériel sportif
Solidarité, Handicap, Sports
2012
Schéma départemental d'alimentation en eau potable
Assainissement

Mise à jour du Schéma 2012


2012
Présentation du schéma Economique et Touristique 2012-2016
Aménagement

Plaquette de présentation du schéma départemental economique et touristique 2012-2016. les objectifs - les pilotes et partenaires Les grands axes du plan d'action


2011
Aide à la viabilisation de terrains communaux destinés à la construction de logements individuels ou intermédiaires très sociaux P.L.A.I.
Logement
2011
Aide à la numérisation des salles de cinéma
Culture
2011
Mise en valeur des sites, espaces naturels ou monuments par l'éclairage
Aménagement, Réseau électrique, Environnement
2011
Aide départementale pour accès à la rivière - rampes de mise à l'eau
Aménagement, Rivières