Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2018
Règlement intérieur du Fonds de Solidarité pour le Logement
Logement

Tout savoir sur le Fonds de solidarité pour le logement : Fonctionnement, règles générales, garanties à l'accès au logement, aides aux impayés, accompagnement social, ...


2017
Règlement d'engagement aux plateformes de téléservices
E-services, Institution
2017
Fonds d'aide aux Jeunes - le règlement intérieur
Solidarité, Emploi/Insertion
2016
Synthèse du Plan départemental de l’habitat de la Sarthe 2010-2015
Logement
2015
Dossier unique d'instruction - Insertion par l'Activité Economique
Solidarité, Emploi/Insertion
2015
Dossier unique d'instruction - Hors Insertion par l'Activité Economique
Solidarité, Emploi/Insertion
2015
Réglementation générale des appels à projets 2016-2018
Solidarité, Emploi/Insertion
2015
Fiche d'information à destination des porteurs de projet
Solidarité, Emploi/Insertion
2014
Règlement 1304-2013
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2014
Synthèse du P.D.A.L.H.P.D. 2014-2018
Logement
2014
Règlement particulier de police sur la rivière la Sarthe domaniale
Aménagement, Rivières, Navigation, Infrastructures
2014
Règlement 1303-2013
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2013
Protocole départemental de coordination pour la protection de l'enfance en Sarthe
Solidarité, Enfance

ACTUALISATION 2012 - Document officiel signé par les représentants des organismes suivants : Conseil général de la Sarthe, Inspection académique, Enseignement catholique, Police Nationale, Gendarmerie Nationale, Centre hospitalier du Mans, Centre hospitalier spécialisé, Agence régionale de Santé, Association amicale des Maires


2011
Le règlement de la voirie départementale
Aménagement, Routes
2011
Plan de gestion du site de la Prée d'Amont (Vaas - 72)
Environnement, Nature

La Prée d'Amont à Vaas est l'un des 3 sites espaces naturels sensibles (parmi les 58 sarthois) acquis par le Département de la Sarthe. Le bureau d'études Office de génie écologique a élaboré un plan de gestion en deux phases : diagnostic approfondi et opérations d'aménagement et de gestion.


2010
Plan Sport et Handicap : cahier des charges projet matériel sportif
Solidarité, Handicap, Sports