Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2017
Plan départemental de l'habitat de la Sarthe 2017-2022
Logement
2017
Schéma routier
Aménagement, Routes, Infrastructures

L’exploitation, l’entretien, la sécurisation et la modernisation du réseau routier entrent dans le champ des compétences obligatoires. Ils sont un enjeu stratégique pour la Collectivité et représentent également un enjeu budgétaire important.


2016
Autres thématiques
Aménagement RéseauTerritoires
Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités

5.1 - Dématérialisation : Sarthe Marchés publics / Sarthe Légalité

5.2 - Commande publique : Ingénierie

5.3 - Lecture publique / Bibliothèques : accompagnement à la mise en place des équipements

5.4 - Système d’Information Géographique d’intérêt départemental

5.5 - Aide à la sélection d’un maître d’oeuvre


2016
Solidarité
Aménagement, Solidarité RéseauTerritoires
Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités

4.1 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : analyse des opportunités, évolution de l’offre d’accueil

4.2 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : expertise budgétaire et financière

4.3 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : évaluation de la qualité de la prise en charge et de l’accompagnement des résidents

4.4 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : accompagnement des établissements dans la mise en oeuvre des évolutions législatives


2016
Développement économique, tourisme, emploi
Aménagement RéseauTerritoires
Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités

3.1 - Bâtiments et zones d’activités : définition d’une stratégie et réalisation d’un

plan d’actions pour la prospection de projets et la commercialisation

3.2 - Immobilier d’entreprise : conseil

3.3 - Zones d’activités : concession d’aménagement (AMO ou investissement)

3.4 - Bâtiments : assistance à maîtrise d’ouvrage

3.5 - Tourisme : diagnostic et développement du e-tourisme

3.6 - Tourisme : prospection d’investisseurs et/ou gestionnaires d’équipements

touristiques, commercialisation de produits avec Solimmo Tourisme

3.7 - Emploi, prestation de recrutement et d’accompagnement du Département

3.7 bis - Mise en place d’une gestion territoriale des Emplois et des Compétences

(GTEC)

3.8 - Emploi et insertion : commande publique responsable - animation du

dispositif des clauses sociales

3.9 - Emploi/formation : conception - organisation en tant que Maître d’oeuvre d’un

événement

3.10 - Etude socio-économique d’un territoire - diagnostic territorial

3.11 - Mise à disposition animateur territorial (économie et tourisme)


2016
Conseils et services : urbanisme / aménagement / bâtiment / paysage
Aménagement Réseau, territoires
Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités

2.1 - Affaires foncières : rédaction d’actes administratifs

2.2 - Architecture / Urbanisme / Paysage : études et accompagnement dans la

définition de projets

2.3 - Accompagnement dans l’aménagement des centres bourgs

2.4 - Rénovation centre bourg : assistance à maîtrise d’ouvrage et investissement

2.5 - Habitat / Logement : appui à la réflexion sur politique habitat

2.6 - Construction, rénovation, requalification et assistance à maîtrise d’ouvrage de

bâtiments

2.7 - Architecture / Paysage : conseil amont pour les pétitionnaires avec un

architecte ou un paysagiste concepteur du CAUE

2.8 - Architecture / Urbanisme / Paysage / Environnement : actions de

sensibilisation et de formation

2.9 - Patrimoine bâti ou mobilier : expertise et aide aux demandes de subventions

pour restauration

2.10 - Architecture / Urbanisme / Paysage / Environnement : accès à un centre de

documentation

2.11 - Structures collectives (foyers,…)

2.12 - Gestion déléguée de logements pour le compte des collectivités ou autres


2016
Infrastructures : voirie / eau / réseau
Aménagement, Documentation RéseauTerritoires
Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités

1.1 - Voirie : travaux d’entretien sur le réseau routier

1.2 - Voirie : étude AMO aménagements routiers

1.3 - Ouvrages d’art : mission maîtrise d’oeuvre

1.4 - Eau : assistance technique dans le domaine de l’assainissement collectif

1.5 - Eau : étude diagnostique de réseau d’assainissement collectif

1.6 - Eau potable : recherche en eau, diagnostic de forage, élaboration de schéma

directeur

1.7 - Réseaux électriques et télécom : travaux sur les réseaux


2016
Accompagner les territoires
Aménagement, Documentation RéseauTerritoires
Un réseau départemental au services des collectivités locales

Un catalogue pour vous aider à identifier les acteurs et leurs services de la Sarthe pour vos territoires


2015
Schéma départemental d'assainissement
Assainissement

Document réalisé par le Département de la Sarthe (SATESE) en partenariat avec l’Agence de l’Eau Loire Bretagne et l'Etat (direction départementale des Territoires). Il a pour but de partager les objectifs, la méthodologie et les résultats de l’état des lieux de l’assainissement ainsi que de ses dysfonctionnements constatés et analysés.


2014
Schéma départemental de la Lecture Publique 2014-2020
Culture, Lecture

Enjeux, actions et organisation de la mission de Lecture Publique du Conseil général de la Sarthe de 2014 à 2020


2014
Les 24 Schémas de la Sarthe
Institution

Les 24 schémas de la Sarthe présente les documents de programmation du Conseil général de la Sarthe qui sont, en grande majorité, le fruit d’un travail concerté avec les partenaires de la collectivité départementale.


2014
P.D.A.L.H.P.D. 2014 - 2018
Logement

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées de la Sarthe - 2014-2018


2013
Plan d'actions des projets médico-sociaux de territoires 2013-2014
Solidarité

Document de 209 pages - informations au service des assemblées du Conseil général.


2013
Programme départemental pluriannuel d'insertion 2013-2015
Solidarité, Emploi/Insertion

Faciliter et encourager le retour à l’emploi des publics les plus fragilisés, et notamment les bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active.


2013
Schéma directeur territorial d'aménagement numérique du territoire de la Sarthe
Aménagement, Déploiement du très haut débit

Document du SmsAn, syndicat mixte Sarthois d'Aménagement numérique Composé du Conseil général de la Sarthe, de Le Mans métropole


2012
Plan de prévention du bruit dans l'environnement
Aménagement, Routes, Environnement circulation, bruit, mesures acoustiques

Pour les routes départementales circulées par plus de 6 millions de véhicules par an.


2012
Schéma départemental pour l'accueil et l'habitat des gens du voyage
Solidarité

Révision n°1 du schéma de 2003 (avec avenants du 2 mars 2006 et du 3 mai 2007)


2012
Schéma départemental d'alimentation en eau potable
Assainissement

Mise à jour du Schéma 2012


2010
Plan départemental de l'habitat de la Sarthe 2010-2015
Logement

Diagnostic et orientations


2009
PEDMA - Le Document
Environnement

Document final avec ses annexes et le rapport environnemental


2007
Schéma départemental de développement des enseignements artistiques
Culture, Actions culturelles