Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2019
Avis à la batellerie 2019 sur le bassin de la Maine
Rivières, Navigation
2018
Arrêté préfectoral n° 01-0900 du 5 mars 2001 réglementant le déroulement des manifestations sportives sur la voie publique à l’exception des épreuves de véhicules à moteurs
Routes
2018
Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 fixant la liste de Routes à Grande Circulation (RGC)
Routes
2018
Arrêté interministériel du 22 décembre 2017
Routes
portant interdiction des concentrations ou manifestations sportives sur les routes à grande circulation à certaines périodes de l’année 2018
2018
Décret n° 2017-1279 du 9 août 2017 portant simplification de la police des manifestations sportives
Routes
2018
Fonds de Solidarité pour le Logement : barèmes actualisés au 1er janvier 2018
Solidarité, Logement
2018
Arrêté éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2016
Autres thématiques
Aménagement RéseauTerritoires
Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités

5.1 - Dématérialisation : Sarthe Marchés publics / Sarthe Légalité

5.2 - Commande publique : Ingénierie

5.3 - Lecture publique / Bibliothèques : accompagnement à la mise en place des équipements

5.4 - Système d’Information Géographique d’intérêt départemental

5.5 - Aide à la sélection d’un maître d’oeuvre


2016
Solidarité
Aménagement, Solidarité RéseauTerritoires
Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités

4.1 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : analyse des opportunités, évolution de l’offre d’accueil

4.2 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : expertise budgétaire et financière

4.3 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : évaluation de la qualité de la prise en charge et de l’accompagnement des résidents

4.4 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : accompagnement des établissements dans la mise en oeuvre des évolutions législatives


2016
Développement économique, tourisme, emploi
Aménagement RéseauTerritoires
Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités

3.1 - Bâtiments et zones d’activités : définition d’une stratégie et réalisation d’un

plan d’actions pour la prospection de projets et la commercialisation

3.2 - Immobilier d’entreprise : conseil

3.3 - Zones d’activités : concession d’aménagement (AMO ou investissement)

3.4 - Bâtiments : assistance à maîtrise d’ouvrage

3.5 - Tourisme : diagnostic et développement du e-tourisme

3.6 - Tourisme : prospection d’investisseurs et/ou gestionnaires d’équipements

touristiques, commercialisation de produits avec Solimmo Tourisme

3.7 - Emploi, prestation de recrutement et d’accompagnement du Département

3.7 bis - Mise en place d’une gestion territoriale des Emplois et des Compétences

(GTEC)

3.8 - Emploi et insertion : commande publique responsable - animation du

dispositif des clauses sociales

3.9 - Emploi/formation : conception - organisation en tant que Maître d’oeuvre d’un

événement

3.10 - Etude socio-économique d’un territoire - diagnostic territorial

3.11 - Mise à disposition animateur territorial (économie et tourisme)


2016
Conseils et services : urbanisme / aménagement / bâtiment / paysage
Aménagement Réseau, territoires
Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités

2.1 - Affaires foncières : rédaction d’actes administratifs

2.2 - Architecture / Urbanisme / Paysage : études et accompagnement dans la

définition de projets

2.3 - Accompagnement dans l’aménagement des centres bourgs

2.4 - Rénovation centre bourg : assistance à maîtrise d’ouvrage et investissement

2.5 - Habitat / Logement : appui à la réflexion sur politique habitat

2.6 - Construction, rénovation, requalification et assistance à maîtrise d’ouvrage de

bâtiments

2.7 - Architecture / Paysage : conseil amont pour les pétitionnaires avec un

architecte ou un paysagiste concepteur du CAUE

2.8 - Architecture / Urbanisme / Paysage / Environnement : actions de

sensibilisation et de formation

2.9 - Patrimoine bâti ou mobilier : expertise et aide aux demandes de subventions

pour restauration

2.10 - Architecture / Urbanisme / Paysage / Environnement : accès à un centre de

documentation

2.11 - Structures collectives (foyers,…)

2.12 - Gestion déléguée de logements pour le compte des collectivités ou autres


2016
Infrastructures : voirie / eau / réseau
Aménagement, Documentation RéseauTerritoires
Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités

1.1 - Voirie : travaux d’entretien sur le réseau routier

1.2 - Voirie : étude AMO aménagements routiers

1.3 - Ouvrages d’art : mission maîtrise d’oeuvre

1.4 - Eau : assistance technique dans le domaine de l’assainissement collectif

1.5 - Eau : étude diagnostique de réseau d’assainissement collectif

1.6 - Eau potable : recherche en eau, diagnostic de forage, élaboration de schéma

directeur

1.7 - Réseaux électriques et télécom : travaux sur les réseaux


2016
Accompagner les territoires
Aménagement, Documentation RéseauTerritoires
Un réseau départemental au services des collectivités locales

Un catalogue pour vous aider à identifier les acteurs et leurs services de la Sarthe pour vos territoires


2016
Programme Départemental Pluriannuel d'Insertion 2016-2018
Emploi/Insertion
2016
contrat Sarthe Aval 2012-2016 signé
Aménagement, Rivières
2016
contrat Loir signé
Aménagement, Rivières
2016
Décret éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2015
Diagnostic RSA - Les foyers allocataires de la Sarthe
Solidarité, Emploi/Insertion
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur La Milesse
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Coulans-sur-Gée
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Maigné
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Chantenay-Villedieu
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Auvers-le-Hamon
Aménagement, Environnement
2014
RPP Loir domanial
Navigation

Règlement Particulier de Police de la navigation sur la rivière Loir (partie domaniale)


2014
RPP Sarthe domaniale
Navigation

Règlement Particulier de Police de la navigation sur la rivière Sarthe domaniale


2014
Appel à projets réseau Jeune Public de la Sarthe
Culture, Actions culturelles

Le centre de ressource jeune public financé par le Conseil général de la Sarthe est la structure fédératrice de 13 salles de spectacle sarthoises. Elle lance un appel à projet pour soutenir 2 créations de spectacle vivant jeune public pour les saisons prochaines.


2013
Charte de confidentialité et du partage d’informations
Solidarité, Enfance

Les lois du 5 mars 2007, relatives à la protection de l’enfance et à la prévention de la délinquance, pose le principe du partage d’informations à caractère secret entre professionnels. Cette charte cadre les échanges entre le Conseil général et les élus des communes et des communautés de communes.


2013
Arrêté d'ouverture d'enquête publique
Aménagement, Rivières

Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé. Ouverture d'une enquête publique sur la demande d'autorisation préfectorale.


2013
Avis d'ouverture d'enquête publique
Aménagement, Rivières

Demande d'autorisation prefectorale au titre du code de l'environnement - Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé.


2012
Résultats de la consultation publique - Plan de prévention du bruit dans l'environnement
Routes