Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2019
Fonds départemental d'aménagements urbains
Aménagement, Routes
2019
Synthèse du P.D.A.L.H.P.D. 2019-2023
Logement
2019
P.D.A.L.H.P.D. 2019 - 2023
Logement

Plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées de la Sarthe - 2019-2023


2019
Produit des amendes de police
Aménagement, Routes, Transports
2019
Etablissements pour personnes âgées en Sarthe
Solidarité, Seniors Maisons de retraite
2019
Développement du sport - Emploi sportif
Sports
2019
Aide à l'acquisition de matériel sportif
Sports
2019
Schéma départemental de la lecture publique - Plan de soutien à la lecture publique "Médiathèque Urbaine : création d'équipement et de services"
Culture
2019
Coordonnées officielles des conseillers départementaux
Institution, Elus

Adresses et numéros de téléphone officiels des conseillers départementaux


2019
Programme départemental des grands et moyens équipements sportifs
Sports rénovation équipements sportifs
2019
Assainissement des communes rurales
Environnement
2019
Avis à la batellerie 2019 sur le bassin de la Maine
Rivières, Navigation
2019
Etablissements et services pour personnes en situation de handicap
Solidarité, Handicap
2018
Espaces naturels sensibles
Nature
2018
Espaces numériques de proximité
Economie numérique
2018
Offre ATESART Protection des données personnelles
Aménagement, Grands dossiers
2018
Fiche de transmission d'une information préoccupante majeur vulnérable
Solidarité, Seniors, Handicap
2018
Discours Dominique Le Mèner - Conférence des territoires - 16 mai 2018
Institution, La Sarthe
2018
Les prestations ATESART
Aménagement, Grands dossiers
Les propositions de services de la SPL
2018
Sociétaires ATESART 2018
Aménagement, Grands dossiers ATESART, SPL
2018
Aides à la rémunération des C.A.E. (Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi)
Economie
2018
Imprimé demande d'arrêté de circulation
Routes
2018
Arrêté préfectoral n° 01-0900 du 5 mars 2001 réglementant le déroulement des manifestations sportives sur la voie publique à l’exception des épreuves de véhicules à moteurs
Routes
2018
Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 fixant la liste de Routes à Grande Circulation (RGC)
Routes
2018
Arrêté interministériel du 22 décembre 2017
Routes
portant interdiction des concentrations ou manifestations sportives sur les routes à grande circulation à certaines périodes de l’année 2018
2018
Décret n° 2017-1279 du 9 août 2017 portant simplification de la police des manifestations sportives
Routes
2018
Aide à la création contemporaine dans le patrimoine
Culture, Patrimoine
2018
Développement des filières de plein air et de pleine nature et du tourisme pour tous
Tourisme
2018
Aide aux objets mobiliers (protection du patrimoine)
Culture, Patrimoine
2018
Hébergements touristiques publics - Sites touristiques ruraux, culturels et patrimoniaux publics
Tourisme