Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2007
Schéma départemental de développement des enseignements artistiques
Culture, Actions culturelles
2007
Contrat d'objectifs pour les comités sportifs départementaux
Sports

Document à compléter et à remettre au Service des sports du Département de la Sarthe par les présidents des comités.


2008
Aide aux opérateurs H.L.M. pour la réalisation de logements sociaux
Logement
2008
Aide aux organismes et sociétés d'HLM pour la démolition de logements sociaux
Logement
2008
Carte des agences techniques départementales
Aménagement, Routes

Organisation territoriale des ATD


2009
charte_diversite_sarthe.pdf
Institution diversité, Emploi
La charte de la diversité en entreprise
2009
PEDMA - Le Document
Environnement

Document final avec ses annexes et le rapport environnemental


2009
PEDMA - notice explicative
Environnement

Notice expliquant les étapes du projet de plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés (PEDMA) de la Sarthe


2009
Aménagement foncier - Demande d'autorisation de travaux
Aménagement, Environnement

Dans le cadre de la procédure d’aménagement foncier liée au projet de Ligne à Grande Vitesse Bretagne-Pays de la Loire, certains travaux sont soumis à autorisation pendant la durée des opérations


2010
Développement des offices de tourisme
La Sarthe, Tourisme
2010
Plan départemental de l'habitat de la Sarthe 2010-2015
Logement

Diagnostic et orientations


2010
Gestion des dépendances vertes routières
Aménagement, Routes, Environnement, Infrastructures

Aux abords les 4300 km de routes départementales sarthoises, environ 4000 ha de dépendances vertes... des zones où la biodiversité peut s’exprimer.


2010
Aménagement foncier - Demande d'autorisation de mutation
Aménagement, Environnement
2011
Aide à la numérisation des salles de cinéma
Culture
2011
Carte des routes départementales à grande circulation
Aménagement, Routes

Carte des routes classées à grande circulation par décret du 31 mai 2010.


2011
Le règlement de la voirie départementale
Aménagement, Routes
2012
Schéma départemental pour l'accueil et l'habitat des gens du voyage
Solidarité

Révision n°1 du schéma de 2003 (avec avenants du 2 mars 2006 et du 3 mai 2007)


2012
Schéma départemental d'alimentation en eau potable
Assainissement

Mise à jour du Schéma 2012


2012
Présentation du schéma Economique et Touristique 2012-2016
Aménagement

Plaquette de présentation du schéma départemental economique et touristique 2012-2016. les objectifs - les pilotes et partenaires Les grands axes du plan d'action


2013
Schéma des espaces naturels sensibles
Environnement, Nature
2013
Schéma départemental de la lecture publique - Plan de soutien à la lecture publique "Médiathèque à Vocation Territoriale : création d'équipement et de services"
Culture
2013
Aides financières aux spécialistes en réorientation
Solidarité, Démographie médicale
2013
Protocole départemental de coordination pour la protection de l'enfance en Sarthe
Solidarité, Enfance

ACTUALISATION 2012 - Document officiel signé par les représentants des organismes suivants : Conseil général de la Sarthe, Inspection académique, Enseignement catholique, Police Nationale, Gendarmerie Nationale, Centre hospitalier du Mans, Centre hospitalier spécialisé, Agence régionale de Santé, Association amicale des Maires


2013
La Lettre de Natura 2000 - 1 à 3
Environnement, Nature Natura 2000
2013
La Lettre de Natura 2000 - 4 à 6
Environnement, Nature Natura 2000
2013
Schéma directeur territorial d'aménagement numérique du territoire de la Sarthe
Aménagement, Déploiement du très haut débit

Document du SmsAn, syndicat mixte Sarthois d'Aménagement numérique Composé du Conseil général de la Sarthe, de Le Mans métropole


2014
Etude SCOT Vallée du Loir
Solidarité, Logement
2014
Guide de l'Intervenant PCH
Solidarité, Handicap
2014
P.D.A.L.H.P.D. 2014 - 2018
Logement

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées de la Sarthe - 2014-2018