Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2011
Carte des routes départementales à grande circulation
Aménagement, Routes

Carte des routes classées à grande circulation par décret du 31 mai 2010.


2011
Le règlement de la voirie départementale
Aménagement, Routes
2010
Développement des offices de tourisme
La Sarthe, Tourisme
2010
Aménagement foncier - Demande d'autorisation de mutation
Aménagement, Environnement
2010
Plan départemental de l'habitat de la Sarthe 2010-2015
Logement

Diagnostic et orientations


2010
Gestion des dépendances vertes routières
Aménagement, Routes, Environnement, Infrastructures

Aux abords les 4300 km de routes départementales sarthoises, environ 4000 ha de dépendances vertes... des zones où la biodiversité peut s’exprimer.


2009
charte_diversite_sarthe.pdf
Institution diversité, Emploi
La charte de la diversité en entreprise
2009
PEDMA - Le Document
Environnement

Document final avec ses annexes et le rapport environnemental


2009
Aménagement foncier - Demande d'autorisation de travaux
Aménagement, Environnement

Dans le cadre de la procédure d’aménagement foncier liée au projet de Ligne à Grande Vitesse Bretagne-Pays de la Loire, certains travaux sont soumis à autorisation pendant la durée des opérations


2009
PEDMA - notice explicative
Environnement

Notice expliquant les étapes du projet de plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés (PEDMA) de la Sarthe


2008
Aide aux opérateurs H.L.M. pour la réalisation de logements sociaux
Logement
2008
Aide aux organismes et sociétés d'HLM pour la démolition de logements sociaux
Logement
2008
Carte des agences techniques départementales
Aménagement, Routes

Organisation territoriale des ATD


2007
Schéma départemental de développement des enseignements artistiques
Culture, Actions culturelles
2007
Contrat d'objectifs pour les comités sportifs départementaux
Sports

Document à compléter et à remettre au Service des sports du Département de la Sarthe par les présidents des comités.