Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2017
Présentation du Numérique en Sarthe
Institution
2017
Elections à la C.C.P.D. 2017 - Arrêté du 16 mars 2017
Enfance
2017
SDEA - Aide à l'émergence d'un enseignement artistique en art dramatique
Actions culturelles
2017
SDEA - Aide au projet d'éducation artistique en danse dans les collèges
Actions culturelles
2017
Fonds d'aide aux Jeunes - le règlement intérieur
Solidarité, Emploi/Insertion
2017
Schéma routier
Aménagement, Routes, Infrastructures

L’exploitation, l’entretien, la sécurisation et la modernisation du réseau routier entrent dans le champ des compétences obligatoires. Ils sont un enjeu stratégique pour la Collectivité et représentent également un enjeu budgétaire important.


2017
Lettre d'information du P.D.A.L.H.P.D. - février 2017
Solidarité, Logement
2017
Référentiel d'agrément
Solidarité, Seniors, Handicap
2017
Guide des Maisons d'Assistants Maternels (M.A.M.) à l'usage des porteurs de projet
Solidarité, Enfance jeune enfant
2017
Programme des grands et moyens équipements sportifs
Sports rénovation équipements sportifs

Dossier de subvention - Projet de rénovation


2017
Marchés publics 2017
Institution Marchés publics
2016
Maisons de santé pluridisciplinaires
Solidarité, Démographie médicale

Subvention d'équipement pour la réalisation d'une maison de santé pluridisciplinaire


2016
Aide à la voirie communale
Aménagement, Routes
2016
Soutien aux lieux de diffusion - Réseaux Scènes en Sarthe et Scènes jeune public
Culture
2016
Soutien aux lieux de diffusion "Scènes missionnées" et/ou réseau "création en Sarthe"
Culture
2016
Rénovation et équipement de salles de cinéma
Culture
2016
La Fibre arrive chez Vous !
Aménagement, Déploiement du très haut débit, Grands dossiers fibre optique, très haut débit
Brochure mode d'emploi
2016
SDEA - Aide à la réalisation d'équipement structurant d'enseignement artistique
Actions culturelles
2016
SDEA - Aide à l'aménagement ou réalisation de locaux dédiés aux musiques amplifiées
Actions culturelles
2016
Aide aux festivals et manifestations artistiques et culturelles
Culture
2016
SDEA - Aide à la construction ou à la rénovation de locaux d'enseignement artistique
Actions culturelles
2016
SDEA - Aide au fonctionnement des établissements d'enseignement artistique
Actions culturelles
2016
SDEA - Aide à la mise aux normes des planchers à usage de cours de danse
Actions culturelles
2016
Dossier de Presse du Budget départemental 2016
Grands dossiers dossier de presse, presse, budget, missions, répartition, finances, collectivité
Tout savoir sur les missions du Département de la Sarthe
2016
Programme coordonné de financement des actions individuelles et collectives de prévention
Solidarité, Seniors
2016
Arrêté portant nomination des personnes qualifiées
Solidarité

Personnes pouvant intervenir dans les établissements sociaux et médico-sociaux, ou auprès des accueillants familiaux pour le Département de la Sarthe


2016
Schéma départemental unique d’organisation sociale et médico-sociale 2015-2019
Solidarité, Emploi/Insertion, Enfance, Logement, Seniors, Handicap
2016
Guide technique de la Conférence des financeurs
Solidarité, Seniors
2016
compte-rendu Conférence des territoires
Aménagement
2016
Commissions à partir du 1er juillet 2016
Institution, Fonctionnement
Composition des 8 commissions de travail du Conseil Départemental