Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2019
Fonds départemental d'aménagements urbains
Aménagement, Routes
2019
Produit des amendes de police
Aménagement, Routes, Transports
2018
Offre ATESART Protection des données personnelles
Aménagement, Grands dossiers
2018
Les prestations ATESART
Aménagement, Grands dossiers
Les propositions de services de la SPL
2018
Sociétaires ATESART 2018
Aménagement, Grands dossiers ATESART, SPL
2017
Etudes préalables à la mise en place des périmètres de protection des captages
Aménagement, Agriculture, Economie
2017
Aide aux communes rurales pour le maintien du commerce de proximité
Aménagement, Economie commerces, ruralité
2017
Alimentation en eau potable des communes rurales
Aménagement, Agriculture, Economie
2017
Schéma routier
Aménagement, Routes, Infrastructures

L’exploitation, l’entretien, la sécurisation et la modernisation du réseau routier entrent dans le champ des compétences obligatoires. Ils sont un enjeu stratégique pour la Collectivité et représentent également un enjeu budgétaire important.


2016
Aide à la voirie communale
Aménagement, Routes
2016
La Fibre arrive chez Vous !
Aménagement, Déploiement du très haut débit, Grands dossiers fibre optique, très haut débit
Brochure mode d'emploi
2016
compte-rendu Conférence des territoires
Aménagement
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 4
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 3
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 2
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 1
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Cahier des charges
Aménagement, Rivières
2016
Autres thématiques
Aménagement RéseauTerritoires
Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités

5.1 - Dématérialisation : Sarthe Marchés publics / Sarthe Légalité

5.2 - Commande publique : Ingénierie

5.3 - Lecture publique / Bibliothèques : accompagnement à la mise en place des équipements

5.4 - Système d’Information Géographique d’intérêt départemental

5.5 - Aide à la sélection d’un maître d’oeuvre


2016
Solidarité
Aménagement, Solidarité RéseauTerritoires
Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités

4.1 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : analyse des opportunités, évolution de l’offre d’accueil

4.2 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : expertise budgétaire et financière

4.3 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : évaluation de la qualité de la prise en charge et de l’accompagnement des résidents

4.4 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : accompagnement des établissements dans la mise en oeuvre des évolutions législatives


2016
Développement économique, tourisme, emploi
Aménagement RéseauTerritoires
Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités

3.1 - Bâtiments et zones d’activités : définition d’une stratégie et réalisation d’un

plan d’actions pour la prospection de projets et la commercialisation

3.2 - Immobilier d’entreprise : conseil

3.3 - Zones d’activités : concession d’aménagement (AMO ou investissement)

3.4 - Bâtiments : assistance à maîtrise d’ouvrage

3.5 - Tourisme : diagnostic et développement du e-tourisme

3.6 - Tourisme : prospection d’investisseurs et/ou gestionnaires d’équipements

touristiques, commercialisation de produits avec Solimmo Tourisme

3.7 - Emploi, prestation de recrutement et d’accompagnement du Département

3.7 bis - Mise en place d’une gestion territoriale des Emplois et des Compétences

(GTEC)

3.8 - Emploi et insertion : commande publique responsable - animation du

dispositif des clauses sociales

3.9 - Emploi/formation : conception - organisation en tant que Maître d’oeuvre d’un

événement

3.10 - Etude socio-économique d’un territoire - diagnostic territorial

3.11 - Mise à disposition animateur territorial (économie et tourisme)


2016
Conseils et services : urbanisme / aménagement / bâtiment / paysage
Aménagement Réseau, territoires
Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités

2.1 - Affaires foncières : rédaction d’actes administratifs

2.2 - Architecture / Urbanisme / Paysage : études et accompagnement dans la

définition de projets

2.3 - Accompagnement dans l’aménagement des centres bourgs

2.4 - Rénovation centre bourg : assistance à maîtrise d’ouvrage et investissement

2.5 - Habitat / Logement : appui à la réflexion sur politique habitat

2.6 - Construction, rénovation, requalification et assistance à maîtrise d’ouvrage de

bâtiments

2.7 - Architecture / Paysage : conseil amont pour les pétitionnaires avec un

architecte ou un paysagiste concepteur du CAUE

2.8 - Architecture / Urbanisme / Paysage / Environnement : actions de

sensibilisation et de formation

2.9 - Patrimoine bâti ou mobilier : expertise et aide aux demandes de subventions

pour restauration

2.10 - Architecture / Urbanisme / Paysage / Environnement : accès à un centre de

documentation

2.11 - Structures collectives (foyers,…)

2.12 - Gestion déléguée de logements pour le compte des collectivités ou autres


2016
Infrastructures : voirie / eau / réseau
Aménagement, Documentation RéseauTerritoires
Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités

1.1 - Voirie : travaux d’entretien sur le réseau routier

1.2 - Voirie : étude AMO aménagements routiers

1.3 - Ouvrages d’art : mission maîtrise d’oeuvre

1.4 - Eau : assistance technique dans le domaine de l’assainissement collectif

1.5 - Eau : étude diagnostique de réseau d’assainissement collectif

1.6 - Eau potable : recherche en eau, diagnostic de forage, élaboration de schéma

directeur

1.7 - Réseaux électriques et télécom : travaux sur les réseaux


2016
Accompagner les territoires
Aménagement, Documentation RéseauTerritoires
Un réseau départemental au services des collectivités locales

Un catalogue pour vous aider à identifier les acteurs et leurs services de la Sarthe pour vos territoires


2016
Mise en service partiel Virage d'Arnage
Aménagement, Routes
22 mars
2016
Presse - Sécurité routière et vélo
Aménagement, Routes, Sports
Mise en place panneaux sécurité routière Vélo sur l’itinéraire Saint-Calais - Le Grand-Lucé
2016
contrat Sarthe Aval 2012-2016 signé
Aménagement, Rivières
2016
contrat Loir signé
Aménagement, Rivières
2016
Haltes ferroviaires de l'hôpital du Mans et de Moncé-en-Belin
Aménagement, Institution, Elus
Courrier de Dominique Le Mèner à Jean-Claude Boulard, président du Pays du Mans
2016
Echangeur de Connerré
Aménagement, Routes
2015
2ème Comité de pilotage pour l’entretien du Loir en Sarthe : 4 nouveaux maîtres d’ouvrage
Aménagement, Rivières, Entretien