Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2018
Aide incitative au stage des internes en médecine générale
Démographie médicale
2018
Fiche de transmission Information préoccupante
Solidarité, Enfance
2018
Fiche de transmission d'une information préoccupante majeur vulnérable
Solidarité, Seniors, Handicap
2018
Contrat d’aide à la 1ère installation
Démographie médicale
2018
Contrat d'engagement odontologie
Démographie médicale
2018
Contrat d'engagement médecine générale
Démographie médicale
2018
Aide financière aux étudiants en médecine de 2ème cycle
Démographie médicale
2018
Imprimé demande d'arrêté de circulation
Routes
2017
Contrat d'engagement masseur-kinésithérapeute
Démographie médicale
2017
Fiche de repérage de l'habitat indigne
Solidarité, Logement
2017
Annexe demande de financement 2017
Solidarité, Seniors, Handicap
2017
Formulaire demande de financement 2017
Solidarité, Seniors
2017
Programme des grands et moyens équipements sportifs
Sports rénovation équipements sportifs

Dossier de subvention - Projet de rénovation


2015
Formulaire Adhésion Cercles Europe
Jeunesse enseigenement
Demande d'inscription au label "Cercle Europe Collège"
2015
8.03 Formulaire de demande de subventions pour les associations (Transmission possible par mail à votre interlocuteur habituell)
Budget

Le formulaire peut dorénavant être complété informatiquement et adressé via messagerie à votre interlocuteur habituel.


2015
Dossier unique d'instruction - Insertion par l'Activité Economique
Solidarité, Emploi/Insertion
2015
Dossier unique d'instruction - Hors Insertion par l'Activité Economique
Solidarité, Emploi/Insertion
2013
Demande de prêt de la structure artificielle d'escalade mobile
Sports
2013
Demande de prêt de la structure gonflable multisports
Sports
2013
Procédure d'inscription des chemins de randonnée au PDIPR
Sports

Dossier type


2012
Plan Sport et Handicap : demande de subvention matériel sportif
Solidarité, Handicap, Sports
2011
8.04 Modèle de compte-rendu financier
Budget

 (Transmission possible par  mail à votre interlocuteur habituel)


2010
Aménagement foncier - Demande d'autorisation de mutation
Aménagement, Environnement
2009
Aménagement foncier - Demande d'autorisation de travaux
Aménagement, Environnement

Dans le cadre de la procédure d’aménagement foncier liée au projet de Ligne à Grande Vitesse Bretagne-Pays de la Loire, certains travaux sont soumis à autorisation pendant la durée des opérations


2008
Aide aux clubs sportifs évoluant dans un championnat national
Sports

Dossier de demande d'aide - à remettre avant le 1er octobre de l'année sportive en cours.


2008
Demande de subvention pour l'organisation d'une manifestation sportive
Sports

Dossier de demande de subvention à l'organisation d'une manifestation sportive - A remettre au moins 3 mois avant la date de la manifestation.


2007
Contrat d'objectifs pour les comités sportifs départementaux
Sports

Document à compléter et à remettre au Service des sports du Département de la Sarthe par les présidents des comités.