Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2019
Avis à la batellerie 2019 sur le bassin de la Maine
Rivières, Navigation
2018
Arrêté préfectoral n° 01-0900 du 5 mars 2001 réglementant le déroulement des manifestations sportives sur la voie publique à l’exception des épreuves de véhicules à moteurs
Routes
2018
Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 fixant la liste de Routes à Grande Circulation (RGC)
Routes
2018
Arrêté interministériel du 22 décembre 2017
Routes
portant interdiction des concentrations ou manifestations sportives sur les routes à grande circulation à certaines périodes de l’année 2018
2018
Décret n° 2017-1279 du 9 août 2017 portant simplification de la police des manifestations sportives
Routes
2018
Fonds de Solidarité pour le Logement : barèmes actualisés au 1er janvier 2018
Solidarité, Logement
2018
Charte des droits et libertés de la personne accueillie
Solidarité, Seniors, Handicap
2018
Référentiel de formation
Solidarité, Seniors, Handicap
2018
Arrêté éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2017
Diagnostic de la Conférence des financeurs édition 2017
Solidarité, Seniors
2017
Elections à la C.C.P.D. 2017 - Arrêté du 6 juillet 2017
Enfance
2017
Elections à la C.C.P.D. 2017 - Procès-verbal résultats
Enfance
2017
Annexe 2 convention financeurs 2017
Solidarité, Seniors
2017
Annexe 1 convention financeurs 2017
Solidarité, Seniors
2017
Convention financeurs modèle juin 2017
Solidarité, Seniors
2017
Annexe demande de financement 2017
Solidarité, Seniors, Handicap
2017
Formulaire demande de financement 2017
Solidarité, Seniors
2017
Appel à candidatures 2017
Solidarité, Seniors
2017
Elections à la C.C.P.D. 2017 - Procès-verbal liste des candidats enregistrés
Enfance jeune enfant
2017
Elections à la C.C.P.D. 2017 - Arrêté du 16 mars 2017
Enfance
2017
Référentiel d'agrément
Solidarité, Seniors, Handicap
2016
Programme coordonné de financement des actions individuelles et collectives de prévention
Solidarité, Seniors
2016
Schéma départemental unique d’organisation sociale et médico-sociale 2015-2019
Solidarité, Emploi/Insertion, Enfance, Logement, Seniors, Handicap
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 4
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 3
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 2
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 1
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Cahier des charges
Aménagement, Rivières
2016
Programme Départemental Pluriannuel d'Insertion 2016-2018
Emploi/Insertion
2016
contrat Sarthe Aval 2012-2016 signé
Aménagement, Rivières