Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2019
Aide à l'équipement dans les établissements publics ou privés pour adultes en situation de handicap et de la protection de l'enfance
Enfance, Handicap
2019
Synthèse du P.D.A.L.H.P.D. 2019-2023
Logement
2019
P.D.A.L.H.P.D. 2019 - 2023
Logement

Plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées de la Sarthe - 2019-2023


2019
Produit des amendes de police
Aménagement, Routes, Transports
2019
Etablissements pour personnes âgées en Sarthe
Solidarité, Seniors Maisons de retraite
2019
Aide à l'investissement dans les établissements publics pour personnes âgées
Solidarité, Seniors
2019
Développement du sport - Emploi sportif
Sports
2019
Aide à l'acquisition de matériel sportif
Sports
2019
Schéma départemental de la lecture publique - Plan de soutien à la lecture publique "Médiathèque Urbaine : création d'équipement et de services"
Culture
2019
Coordonnées officielles des conseillers départementaux
Institution, Elus

Adresses et numéros de téléphone officiels des conseillers départementaux


2019
Programme départemental des grands et moyens équipements sportifs
Sports rénovation équipements sportifs
2019
Assainissement des communes rurales
Environnement
2019
Avis à la batellerie 2019 sur le bassin de la Maine
Rivières, Navigation
2019
Etablissements et services pour personnes en situation de handicap
Solidarité, Handicap
2019
Grille de rémunération des accueillants familiaux
Solidarité, Seniors

Accueillant familial : coût, rémunération, sujétion


2018
Obligations professionnelles liées à l’agrément et à l’activité d’assistant familial
Solidarité, Enfance
Décembre 2018
2018
Aide incitative au stage des internes en médecine générale
Démographie médicale
2018
Règlement départemental d'Aide sociale
Solidarité
2018
Espaces naturels sensibles
Nature
2018
Espaces numériques de proximité
Economie numérique
2018
Offre ATESART Protection des données personnelles
Aménagement, Grands dossiers
2018
Fiche de transmission Information préoccupante
Solidarité, Enfance
2018
Fiche de transmission d'une information préoccupante majeur vulnérable
Solidarité, Seniors, Handicap
2018
Plaquette d’information sur l’aide sociale à l’hébergement en Foyer de Vie (FV)
Solidarité, Handicap
2018
Plaquette d’information sur l’aide sociale à l’hébergement en Foyer d’hébergement (FH)
Solidarité, Handicap
2018
Plaquette d’information sur l’aide sociale à l’hébergement en Foyer d’Accueil Médicalisé (FAM)
Solidarité, Handicap
2018
Livret Territoire Partenaire Santé
Démographie médicale
2018
Contrat d’aide à la 1ère installation
Démographie médicale
2018
Contrat d'engagement odontologie
Démographie médicale
2018
Contrat d'engagement médecine générale
Démographie médicale