Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2020
Aide aux musées ruraux
Culture, Patrimoine, Tourisme
2020
Soutien d'urgence aux chefs d'entreprise non salariés, autoentrepreneurs, agriculteurs suite au Covid-19
Solidarité
2020
Développement des filières de plein air et de pleine nature et du tourisme pour tous
Tourisme
2020
Hébergements touristiques publics - Sites touristiques ruraux, culturels et patrimoniaux publics
Tourisme
2020
Grands équipements touristiques structurants
Tourisme
2020
Développement des offices de tourisme
La Sarthe, Tourisme
2020
Elections à la CCPD – membres participants à la commission consultative paritaire départementale
Enfance jeune enfant
2020
Aide à la construction dans les établissements publics ou privés pour adultes handicapés
Solidarité, Handicap
2020
Avis à la batellerie 2020 sur le bassin de la Maine
Rivières, Navigation
2020
Grille de rémunération des accueillants familiaux
Solidarité, Seniors

Accueillant familial : coût, rémunération, sujétion


2019
Etre assistant familial
Solidarité, Enfance assistant familial
2019
Fonds départemental d'aménagements urbains
Aménagement, Routes
2019
Aide à l'équipement dans les établissements publics ou privés pour adultes en situation de handicap et de la protection de l'enfance
Enfance, Handicap
2019
Synthèse du P.D.A.L.H.P.D. 2019-2023
Logement
2019
P.D.A.L.H.P.D. 2019 - 2023
Logement

Plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées de la Sarthe - 2019-2023


2019
Produit des amendes de police
Aménagement, Routes, Transports
2019
Etablissements pour personnes âgées en Sarthe
Solidarité, Seniors Maisons de retraite
2019
Aide à l'investissement dans les établissements publics pour personnes âgées
Solidarité, Seniors
2019
Développement du sport - Emploi sportif
Sports
2019
Aide à l'acquisition de matériel sportif
Sports
2019
Schéma départemental de la lecture publique - Plan de soutien à la lecture publique "Médiathèque Urbaine : création d'équipement et de services"
Culture
2019
Coordonnées officielles des conseillers départementaux
Institution, Elus

Adresses et numéros de téléphone officiels des conseillers départementaux


2019
Programme départemental des grands et moyens équipements sportifs
Sports rénovation équipements sportifs
2019
Assainissement des communes rurales
Environnement
2019
Etablissements et services pour personnes en situation de handicap
Solidarité, Handicap
2018
Obligations professionnelles liées à l’agrément et à l’activité d’assistant familial
Solidarité, Enfance
Décembre 2018
2018
Aide incitative au stage des internes en médecine générale
Démographie médicale
2018
Règlement départemental d'Aide sociale
Solidarité, Enfance jeune enfant
2018
Espaces numériques de proximité
Economie numérique
2018
Offre ATESART Protection des données personnelles
Aménagement, Grands dossiers