Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2021
Transformation et commercialisation de produits agricoles à la ferme - hors filière viticole - Règlement départemental 2015-2020 - Période transitoire 2020-2022
Aménagement, Agriculture, Economie
2017
Aide départementale pour une meilleure prise en compte de l'environnement en production végétale
Aménagement, Agriculture
2017
Aide départementale au remplacement en agriculture pour formation ou participation au développement local
Aménagement, Agriculture, Economie
2017
Stage préparatoire à l'installation des jeunes agriculteurs (SPI)
Aménagement, Agriculture, Economie
2017
Aide aux communes rurales pour le maintien du commerce de proximité
Aménagement, Economie commerces, ruralité
2017
Plan pour la compétitivité et l'adaptation des exploitations agricoles (PCAE) volet élevages gestion des effluents d'élevage 2015-2020
Aménagement, Agriculture, Economie
2017
Schéma routier
Aménagement, Routes, Infrastructures

L’exploitation, l’entretien, la sécurisation et la modernisation du réseau routier entrent dans le champ des compétences obligatoires. Ils sont un enjeu stratégique pour la Collectivité et représentent également un enjeu budgétaire important.


2016
Formulaire de demande d'AOT
Aménagement, Rivières, Entretien AOT

Formulaire de demande


2015
Route de Paris à Yvré-l’Evêque : expérimentation de sécurisation des carrefours
Aménagement, Routes
2015
Le service hivernal en action sur les routes départementales
Aménagement, Routes
2014
Règlement particulier de police sur la rivière la Sarthe domaniale
Aménagement, Rivières, Navigation, Infrastructures
2014
Règlement particulier de police sur la rivière le Loir (partie domaniale)
Aménagement, Rivières, Navigation
2013
Schéma directeur territorial d'aménagement numérique du territoire de la Sarthe
Aménagement, Déploiement du très haut débit

Document du SmsAn, syndicat mixte Sarthois d'Aménagement numérique Composé du Conseil général de la Sarthe, de Le Mans métropole