Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2017
Schéma routier
Aménagement, Routes, Infrastructures

L’exploitation, l’entretien, la sécurisation et la modernisation du réseau routier entrent dans le champ des compétences obligatoires. Ils sont un enjeu stratégique pour la Collectivité et représentent également un enjeu budgétaire important.


2016
La Fibre arrive chez Vous !
Aménagement, Déploiement du très haut débit, Grands dossiers fibre optique, très haut débit
Brochure mode d'emploi
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 4
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 3
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 2
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 1
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Cahier des charges
Aménagement, Rivières
2016
Mise en service partiel Virage d'Arnage
Aménagement, Routes
22 mars
2016
Presse - Sécurité routière et vélo
Aménagement, Routes, Sports
Mise en place panneaux sécurité routière Vélo sur l’itinéraire Saint-Calais - Le Grand-Lucé
2016
Formulaire de demande d'AOT
Aménagement, Rivières, Entretien AOT

Formulaire de demande


2016
Haltes ferroviaires de l'hôpital du Mans et de Moncé-en-Belin
Aménagement, Institution, Elus
Courrier de Dominique Le Mèner à Jean-Claude Boulard, président du Pays du Mans
2016
Echangeur de Connerré
Aménagement, Routes
2016
Tarifs Autorisation d'occupation temporaire 2016-2017
Aménagement, Rivières, Entretien AOT
2014
24 Heures du Mans pratique : itinéraires et plans de circulation en ligne
Aménagement, Routes, 24 Heures

La fermeture des routes départementales pour la mise en place du circuit des 24 Heures du Mans entraînent évidemment une modification importante des plans de circulation autour du Mans.


2014
Règlement particulier de police sur la rivière la Sarthe domaniale
Aménagement, Rivières, Navigation, Infrastructures
2014
Règlement particulier de police sur la rivière le Loir (partie domaniale)
Aménagement, Rivières, Navigation
2013
Schéma directeur territorial d'aménagement numérique du territoire de la Sarthe
Aménagement, Déploiement du très haut débit

Document du SmsAn, syndicat mixte Sarthois d'Aménagement numérique Composé du Conseil général de la Sarthe, de Le Mans métropole


2012
Présentation du schéma Economique et Touristique 2012-2016
Aménagement

Plaquette de présentation du schéma départemental economique et touristique 2012-2016. les objectifs - les pilotes et partenaires Les grands axes du plan d'action


2011
Carte des routes départementales à grande circulation
Aménagement, Routes

Carte des routes classées à grande circulation par décret du 31 mai 2010.


2011
Le règlement de la voirie départementale
Aménagement, Routes
2010
Gestion des dépendances vertes routières
Aménagement, Routes, Environnement, Infrastructures

Aux abords les 4300 km de routes départementales sarthoises, environ 4000 ha de dépendances vertes... des zones où la biodiversité peut s’exprimer.


2010
Aménagement foncier - Demande d'autorisation de mutation
Aménagement, Environnement
2009
Aménagement foncier - Demande d'autorisation de travaux
Aménagement, Environnement

Dans le cadre de la procédure d’aménagement foncier liée au projet de Ligne à Grande Vitesse Bretagne-Pays de la Loire, certains travaux sont soumis à autorisation pendant la durée des opérations


2008
Carte des agences techniques départementales
Aménagement, Routes

Organisation territoriale des ATD