Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2020
Actualisation des consignes phase 3 de la levée du confinement dans les modes d’accueil du jeune enfant (0-3 ans) - 22 juin
Enfance
2020
Elections à la CCPD – membres participants à la commission consultative paritaire départementale
Enfance jeune enfant
2020
Tarifs de référence Assistant(e) Maternel(le)
Solidarité, Enfance jeune enfant
Toutes les données actualisées pour la rémunération des assistant(e)s Maternel(le)s - 2020
2019
Les Relais Assistantes Maternelles
Solidarité, Enfance jeune enfant, RAM, RAMPE

Liste des relais Parents/enfants/assistant(e)s maternel(le)s en Sarthe


2017
Dispositif d'aide financière en faveur des établissements d'accueil des enfants de moins de 6 ans et des maisons d'assistant(e)s maternel(le)s
Solidarité, Enfance
2017
Elections à la C.C.P.D. 2017 - Arrêté du 6 juillet 2017
Enfance
2017
Elections à la C.C.P.D. 2017 - Procès-verbal résultats
Enfance
2017
Elections à la C.C.P.D. 2017 - Arrêté du 16 mars 2017
Enfance
2017
Guide des Maisons d'Assistants Maternels (M.A.M.) à l'usage des porteurs de projet
Solidarité, Enfance jeune enfant
2012
Loi du 27 juin 2005
Solidarité, Enfance jeune enfant

Loi n° 2005-706 du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux


2005
Convention collective des assistants maternels
Solidarité, Enfance jeune enfant