Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2019
Tarifs de référence Assistant(e) Maternel(le)
Solidarité, Enfance jeune enfant
Toutes les données actualisées pour la rémunération des assistant(e)s Maternel(le)s - 2019
2018
Les Relais Assistantes Maternelles
Solidarité, Enfance jeune enfant, RAM, RAMPE

Liste des relais Parents/enfants/assistant(e)s maternel(le)s en Sarthe


2017
Dispositif d'aide financière en faveur des établissements d'accueil des enfants de moins de 6 ans et des maisons d'assistant(e)s maternel(le)s
Solidarité, Enfance
2017
Elections à la C.C.P.D. 2017 - Arrêté du 6 juillet 2017
Enfance
2017
Elections à la C.C.P.D. 2017 - Procès-verbal résultats
Enfance
2017
Elections à la C.C.P.D. 2017 - Procès-verbal liste des candidats enregistrés
Enfance jeune enfant
2017
Elections à la C.C.P.D. 2017 - Arrêté du 16 mars 2017
Enfance
2017
Guide des Maisons d'Assistants Maternels (M.A.M.) à l'usage des porteurs de projet
Solidarité, Enfance jeune enfant
2012
Loi du 27 juin 2005
Solidarité, Enfance jeune enfant

Loi n° 2005-706 du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux


2011
Election des représentants des assistants maternels et familiaux à la commission consultative paritaire départementale (30 juin 2011)
Solidarité, Enfance jeune enfant
2005
Convention collective des assistants maternels
Solidarité, Enfance jeune enfant