Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2017
Plan départemental de l'habitat de la Sarthe 2017-2022
Logement
2017
Schéma routier
Aménagement, Routes, Infrastructures

L’exploitation, l’entretien, la sécurisation et la modernisation du réseau routier entrent dans le champ des compétences obligatoires. Ils sont un enjeu stratégique pour la Collectivité et représentent également un enjeu budgétaire important.


2016
Schéma départemental unique d’organisation sociale et médico-sociale 2015-2019
Solidarité, Emploi/Insertion, Enfance, Logement, Seniors, Handicap
2015
Schéma départemental d'assainissement
Assainissement

Document réalisé par le Département de la Sarthe (SATESE) en partenariat avec l’Agence de l’Eau Loire Bretagne et l'Etat (direction départementale des Territoires). Il a pour but de partager les objectifs, la méthodologie et les résultats de l’état des lieux de l’assainissement ainsi que de ses dysfonctionnements constatés et analysés.


2014
Schéma départemental de la Lecture Publique 2014-2020
Culture, Lecture

Enjeux, actions et organisation de la mission de Lecture Publique du Conseil général de la Sarthe de 2014 à 2020


2014
Les 24 Schémas de la Sarthe
Institution

Les 24 schémas de la Sarthe présente les documents de programmation du Conseil général de la Sarthe qui sont, en grande majorité, le fruit d’un travail concerté avec les partenaires de la collectivité départementale.


2014
P.D.A.L.H.P.D. 2014 - 2018
Logement

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées de la Sarthe - 2014-2018


2013
Schéma des espaces naturels sensibles
Environnement, Nature
2013
Schéma directeur territorial d'aménagement numérique du territoire de la Sarthe
Aménagement, Déploiement du très haut débit

Document du SmsAn, syndicat mixte Sarthois d'Aménagement numérique Composé du Conseil général de la Sarthe, de Le Mans métropole


2012
Schéma départemental pour l'accueil et l'habitat des gens du voyage
Solidarité

Révision n°1 du schéma de 2003 (avec avenants du 2 mars 2006 et du 3 mai 2007)


2012
Schéma départemental d'alimentation en eau potable
Assainissement

Mise à jour du Schéma 2012


2010
Plan départemental de l'habitat de la Sarthe 2010-2015
Logement

Diagnostic et orientations


2009
PEDMA - Le Document
Environnement

Document final avec ses annexes et le rapport environnemental


2007
Schéma départemental de développement des enseignements artistiques
Culture, Actions culturelles