Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2018
Obligations professionnelles liées à l’agrément et à l’activité d’assistant familial
Solidarité, Enfance
Décembre 2018
2018
Règlement départemental d'Aide sociale
Solidarité
2015
Fiche d'information à destination des porteurs de projet
Solidarité, Emploi/Insertion
2013
Protocole départemental de coordination pour la protection de l'enfance en Sarthe
Solidarité, Enfance

ACTUALISATION 2012 - Document officiel signé par les représentants des organismes suivants : Conseil général de la Sarthe, Inspection académique, Enseignement catholique, Police Nationale, Gendarmerie Nationale, Centre hospitalier du Mans, Centre hospitalier spécialisé, Agence régionale de Santé, Association amicale des Maires


2011
Le règlement de la voirie départementale
Aménagement, Routes
2009
charte_diversite_sarthe.pdf
Institution diversité, Emploi
La charte de la diversité en entreprise