Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2019
Notice formulaire de demande à la MDPH
Solidarité, Handicap MDPH
2019
Remplacement.pdf
Solidarité, Seniors, Handicap
2018
Avenant au contrat d'accueil
Solidarité, Seniors, Handicap
2018
Rupture en cas de force majeure
Solidarité, Seniors, Handicap
2016
Avec 1 an d'avance, la Sarthe devrait passer à 100 % des marchés publics dématérialisés
Institution, Fonctionnement Marchés publics, choc des simplification, dématérialisation, MPS

À partir d’octobre 2018, les réponses aux marchés publics seront rendues obligatoires par voie électronique. Le Département de la Sarthe précurseur dans le domaine en France, a lancé dès 2016 l’expérimentation en incitant toutes les entreprises, même les plus petites, à ne répondre que de façon électronique. Le bilan est plus que positif et l’expérimentation est renouvelée en ce début octobre jusqu’à 2017 avec l’objectif d’avoir un an d’avance sur l’obligation nationale et européenne.


2015
Une maison pour la vie
Seniors
Comment anticiper les aléas de la vie
2015
Rupture du contrat : modèles de lettres
Solidarité, Seniors, Handicap
2015
Fiche d'information à destination des porteurs de projet
Solidarité, Emploi/Insertion
2014
Guide du bénéficiaire Cesu PCH
Solidarité, Handicap
2014
Guide de l'Intervenant PCH
Solidarité, Handicap
2014
Tout savoir sur Mobili'Tis
Transports, Solidarité, Handicap
2014
Un nouveau prêt d'honneur pour le développement des PME
Economie

Le Conseil général de la Sarthe finance le développement des PME via un nouveau prêt d’honneur de Carrefour Entreprise Sarthe


2014
PON FSE
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2010
Guide pratique- Chèque Solidarité CAP pour le versement du PCH
Solidarité, Handicap

Notice d'explication du nouveau mode de paiment par chèque d'accompagnement personnalisé pré-payé.