Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2019
Etablissements pour personnes âgées en Sarthe
Solidarité, Seniors Maisons de retraite
2019
La famille s'agrandit - la sage-femme à votre écoute
Solidarité, Enfance

Pour vous accompagner dès le début de votre grossesse - l'annuaire de toutes les sages-femmes avec leurs spécialités en Sarthe


2019
Remplacement.pdf
Solidarité, Seniors, Handicap
2018
Fonds de Solidarité pour le Logement : barèmes actualisés au 1er janvier 2018
Solidarité, Logement
2018
Arrêté éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2018
Rupture en cas de force majeure
Solidarité, Seniors, Handicap
2018
Avenant au contrat d'accueil
Solidarité, Seniors, Handicap
2016
Avec 1 an d'avance, la Sarthe devrait passer à 100 % des marchés publics dématérialisés
Institution, Fonctionnement Marchés publics, choc des simplification, dématérialisation, MPS

À partir d’octobre 2018, les réponses aux marchés publics seront rendues obligatoires par voie électronique. Le Département de la Sarthe précurseur dans le domaine en France, a lancé dès 2016 l’expérimentation en incitant toutes les entreprises, même les plus petites, à ne répondre que de façon électronique. Le bilan est plus que positif et l’expérimentation est renouvelée en ce début octobre jusqu’à 2017 avec l’objectif d’avoir un an d’avance sur l’obligation nationale et européenne.


2016
Décret éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2015
Rupture du contrat : modèles de lettres
Solidarité, Seniors, Handicap
2015
Diagnostic RSA - Les foyers allocataires de la Sarthe
Solidarité, Emploi/Insertion
2015
Fiche d'information à destination des porteurs de projet
Solidarité, Emploi/Insertion
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur La Milesse
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Coulans-sur-Gée
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Maigné
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Chantenay-Villedieu
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Auvers-le-Hamon
Aménagement, Environnement
2014
RPP Loir domanial
Navigation

Règlement Particulier de Police de la navigation sur la rivière Loir (partie domaniale)


2014
RPP Sarthe domaniale
Navigation

Règlement Particulier de Police de la navigation sur la rivière Sarthe domaniale


2014
Un nouveau prêt d'honneur pour le développement des PME
Economie

Le Conseil général de la Sarthe finance le développement des PME via un nouveau prêt d’honneur de Carrefour Entreprise Sarthe


2014
Appel à projets réseau Jeune Public de la Sarthe
Culture, Actions culturelles

Le centre de ressource jeune public financé par le Conseil général de la Sarthe est la structure fédératrice de 13 salles de spectacle sarthoises. Elle lance un appel à projet pour soutenir 2 créations de spectacle vivant jeune public pour les saisons prochaines.


2014
Guide de l'allocataire - Chèque CESU Solidarité
Solidarité, Seniors
2014
PON FSE
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2014
Guide de l'intervenant - emploi direct
Solidarité, Seniors
2014
Promotion de la bientraitance et de la lutte contre la maltraitance
Solidarité, Seniors

à l'usage des familles et des proches des majeurs vulnérables VIVANT A DOMICILE


2013
Diagnostic RSA de la Sarthe
Solidarité, Emploi/Insertion
2013
Charte de confidentialité et du partage d’informations
Solidarité, Enfance

Les lois du 5 mars 2007, relatives à la protection de l’enfance et à la prévention de la délinquance, pose le principe du partage d’informations à caractère secret entre professionnels. Cette charte cadre les échanges entre le Conseil général et les élus des communes et des communautés de communes.


2011
Adoption internationale : le point en Sarthe
Solidarité, Enfance

Panneau d'exposition de la journée d'information sur l'Adoption en Sarthe en mars 2011


2010
Guide pratique- Chèque Solidarité CAP pour le versement du PCH
Solidarité, Handicap

Notice d'explication du nouveau mode de paiment par chèque d'accompagnement personnalisé pré-payé.


2010
Guide pratique- Chèque Solidarité CAP pour le versement de l'APA
Solidarité, Seniors

Notice d'explication du nouveau mode de paiment par chèque d'accompagnement personnalisé pré-payé.