Tous les documents | Sarthe.fr

	Trier par ordre alphabétique
	2018 Arrêté éligibilité des dépenses Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018 Télécharger arrete_eligibilite_depenses_08032016_modifie_arrete_25012017.pdf (170.86 Ko)
	2016 Avec 1 an d'avance, la Sarthe devrait passer à 100 % des marchés publics dématérialisés Institution, Fonctionnement Marchés publics, choc des simplification, dématérialisation, MPS À partir d’octobre 2018, les réponses aux marchés publics seront rendues obligatoires par voie électronique. Le Département de la Sarthe précurseur dans le domaine en France, a lancé dès 2016 l’expérimentation en incitant toutes les entreprises, même les plus petites, à ne répondre que de façon électronique. Le bilan est plus que positif et l’expérimentation est renouvelée en ce début octobre jusqu’à 2017 avec l’objectif d’avoir un an d’avance sur l’obligation nationale et européenne. Télécharger com-marchespublics-100dematerialisation-oct2016.pdf (231.49 Ko)
	2016 Décret éligibilité des dépenses Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018 Télécharger joe_20160310_0059_0037_decreteligibilitedepenses.pdf (146.02 Ko)
	2015 Fiche d'information à destination des porteurs de projet Solidarité, Emploi/Insertion Télécharger fiche_information_porteurs_projets_1.pdf (110.47 Ko)
	2014 Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur La Milesse Aménagement, Environnement Télécharger arrete_cloture_14-5373_lot5_01102014.pdf (255.58 Ko)
	2014 Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Coulans-sur-Gée Aménagement, Environnement Télécharger arrete_cloture_14-5372_lot4_01102014.pdf (271.17 Ko)
	2014 Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Maigné Aménagement, Environnement Télécharger arrete_cloture_14-5371_lot3_01102014.pdf (229.28 Ko)
	2014 Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Chantenay-Villedieu Aménagement, Environnement Télécharger arrete_cloture_14-5370_lot2_01102014.pdf (239.02 Ko)
	2014 Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Auvers-le-Hamon Aménagement, Environnement Télécharger arrete_cloture_14-5570_lot1_09102014.pdf (253.36 Ko)
	2014 RPP Loir domanial Navigation Règlement Particulier de Police de la navigation sur la rivière Loir (partie domaniale) Télécharger rpp_loir_domanial_14082014.pdf (83.9 Ko)
	2014 RPP Sarthe domaniale Navigation Règlement Particulier de Police de la navigation sur la rivière Sarthe domaniale Télécharger rpp_sarthe_domaniale_14082014.pdf (312.61 Ko)
	2014 PON FSE Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018 Télécharger pon_fse_valide_sfc-2014-10-10.pdf (767.65 Ko)
	2014 Un nouveau prêt d'honneur pour le développement des PME Economie Le Conseil général de la Sarthe finance le développement des PME via un nouveau prêt d’honneur de Carrefour Entreprise Sarthe Télécharger cp_pointpresseprethonneurcroissance_180214.pdf (66.27 Ko)
	2014 Appel à projets réseau Jeune Public de la Sarthe Culture, Actions culturelles Le centre de ressource jeune public financé par le Conseil général de la Sarthe est la structure fédératrice de 13 salles de spectacle sarthoises. Elle lance un appel à projet pour soutenir 2 créations de spectacle vivant jeune public pour les saisons prochaines. Télécharger appel_a_projets_reseaujp72.pdf (77.6 Ko)