Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2017
Schéma routier
Aménagement, Routes, Infrastructures

L’exploitation, l’entretien, la sécurisation et la modernisation du réseau routier entrent dans le champ des compétences obligatoires. Ils sont un enjeu stratégique pour la Collectivité et représentent également un enjeu budgétaire important.


2016
Avec 1 an d'avance, la Sarthe devrait passer à 100 % des marchés publics dématérialisés
Institution, Fonctionnement Marchés publics, choc des simplification, dématérialisation, MPS

À partir d’octobre 2018, les réponses aux marchés publics seront rendues obligatoires par voie électronique. Le Département de la Sarthe précurseur dans le domaine en France, a lancé dès 2016 l’expérimentation en incitant toutes les entreprises, même les plus petites, à ne répondre que de façon électronique. Le bilan est plus que positif et l’expérimentation est renouvelée en ce début octobre jusqu’à 2017 avec l’objectif d’avoir un an d’avance sur l’obligation nationale et européenne.


2015
Schéma départemental d'assainissement
Assainissement

Document réalisé par le Département de la Sarthe (SATESE) en partenariat avec l’Agence de l’Eau Loire Bretagne et l'Etat (direction départementale des Territoires). Il a pour but de partager les objectifs, la méthodologie et les résultats de l’état des lieux de l’assainissement ainsi que de ses dysfonctionnements constatés et analysés.


2014
Un nouveau prêt d'honneur pour le développement des PME
Economie

Le Conseil général de la Sarthe finance le développement des PME via un nouveau prêt d’honneur de Carrefour Entreprise Sarthe


2013
Programme départemental pluriannuel d'insertion 2013-2015
Solidarité, Emploi/Insertion

Faciliter et encourager le retour à l’emploi des publics les plus fragilisés, et notamment les bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active.


2013
Schéma directeur territorial d'aménagement numérique du territoire de la Sarthe
Aménagement, Déploiement du très haut débit

Document du SmsAn, syndicat mixte Sarthois d'Aménagement numérique Composé du Conseil général de la Sarthe, de Le Mans métropole