Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2005
Convention collective des assistants maternels
Solidarité, Enfance jeune enfant
2007
Adopter un enfant en Sarthe
Solidarité, Enfance

Toutes les questions sur l'adoption : Pourquoi faut-il un agrément ? Comment va se dérouler la procédure ? Après l’agrément, où faut-il s’adresser ? Adoption : simple ou plénière ? Les chiffres en Sarthe.


2008
Aide financière en faveur des familles en cas de grossesse multiple
Solidarité, Enfance
2008
Secteurs, centres de ressources et d'enseignements artistiques en Sarthe
Culture, Actions culturelles

dans le cadre du schéma départemental des enseignements artistiques en Sarthe


2011
Election des représentants des assistants maternels et familiaux à la commission consultative paritaire départementale (30 juin 2011)
Solidarité, Enfance jeune enfant
2011
Prêt au titre de l'adoption internationale
Solidarité, Enfance
2011
Adoption internationale : le point en Sarthe
Solidarité, Enfance

Panneau d'exposition de la journée d'information sur l'Adoption en Sarthe en mars 2011


2011
Le règlement de la voirie départementale
Aménagement, Routes
2012
Loi du 27 juin 2005
Solidarité, Enfance jeune enfant

Loi n° 2005-706 du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux


2013
Aides financières aux spécialistes en réorientation
Solidarité, Démographie médicale
2013
Guide de nutrition pour les collégiens
Restauration scolaire
Prends ta santé en main, mange sain !
2013
Schéma directeur territorial d'aménagement numérique du territoire de la Sarthe
Aménagement, Déploiement du très haut débit

Document du SmsAn, syndicat mixte Sarthois d'Aménagement numérique Composé du Conseil général de la Sarthe, de Le Mans métropole


2013
Demande de prêt d'honneur étudiants
Jeunesse
2013
Protocole départemental de coordination pour la protection de l'enfance en Sarthe
Solidarité, Enfance

ACTUALISATION 2012 - Document officiel signé par les représentants des organismes suivants : Conseil général de la Sarthe, Inspection académique, Enseignement catholique, Police Nationale, Gendarmerie Nationale, Centre hospitalier du Mans, Centre hospitalier spécialisé, Agence régionale de Santé, Association amicale des Maires


2013
Programme départemental pluriannuel d'insertion 2013-2015
Solidarité, Emploi/Insertion

Faciliter et encourager le retour à l’emploi des publics les plus fragilisés, et notamment les bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active.


2014
RPP Loir domanial
Navigation

Règlement Particulier de Police de la navigation sur la rivière Loir (partie domaniale)


2014
RPP Sarthe domaniale
Navigation

Règlement Particulier de Police de la navigation sur la rivière Sarthe domaniale


2014
Déchets de soins à risques infectieux : les éliminer, où les déposer ?
Environnement
2014
Schéma départemental de la Lecture Publique 2014-2020
Culture, Lecture

Enjeux, actions et organisation de la mission de Lecture Publique du Conseil général de la Sarthe de 2014 à 2020


2014
Sur les traces du Râle des genêts
Nature

Livret pour une visite ludique de l'espace naturel sensible de la Prée d'Amont, propriété du Département à Vaas.


2014
Trophée du développement durable 2014-2015
Environnement, Jeunesse

Descriptif de l'opération, montage des projets, soutien du Département, règlement.


2014
24 Heures du Mans pratique : itinéraires et plans de circulation en ligne
Aménagement, Routes, 24 Heures

La fermeture des routes départementales pour la mise en place du circuit des 24 Heures du Mans entraînent évidemment une modification importante des plans de circulation autour du Mans.


2014
Règlement particulier de police sur la rivière la Sarthe domaniale
Aménagement, Rivières, Navigation, Infrastructures
2014
Règlement particulier de police sur la rivière le Loir (partie domaniale)
Aménagement, Rivières, Navigation
2015
La Sarthe, invitation au voyage
Culture, Actions culturelles, Patrimoine

Programme 2015 de la Biennale du Département de la Sarthe


2015
Arrêté d'exploitation et de gestion des écluses sur la rivière Sarthe aval 2015
Aménagement, Rivières
2015
Schéma départemental d'assainissement
Assainissement

Document réalisé par le Département de la Sarthe (SATESE) en partenariat avec l’Agence de l’Eau Loire Bretagne et l'Etat (direction départementale des Territoires). Il a pour but de partager les objectifs, la méthodologie et les résultats de l’état des lieux de l’assainissement ainsi que de ses dysfonctionnements constatés et analysés.


2015
Petit guide du compostage
Environnement

Contacts utiles, conseils pratiques et calendrier des semis


2016
Newsletter Danse en Sarthe n°6 - novembre-décembre 2016
Culture, Actions culturelles
2016
Aide financière aux étudiants en médecine en deuxième cycle
Solidarité, Démographie médicale