Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2020
Aide à la construction dans les établissements publics ou privés pour adultes handicapés
Solidarité, Handicap
2019
Aide à l'investissement dans les établissements publics pour personnes âgées
Solidarité, Seniors
2019
Coordonnées officielles des conseillers départementaux
Institution, Elus

Adresses et numéros de téléphone officiels des conseillers départementaux


2018
Aide aux études de faisabilité méthanisation
Agriculture, Environnement
2018
Aides à la rémunération des C.A.E. (Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi)
Economie
2018
Arrêté éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2017
Aide départementale pour une meilleure prise en compte de l'environnement en production végétale
Aménagement, Agriculture
2017
Plan pour la compétitivité et l'adaptation des exploitations agricoles (PCAE) volet élevages gestion des effluents d'élevage 2015-2020
Aménagement, Agriculture, Economie
2017
Aide départementale au remplacement en agriculture pour formation ou participation au développement local
Aménagement, Agriculture, Economie
2017
Transformation et commercialisation de produits agricoles à la ferme - hors filière viticole - Règlement départemental 2015-2020
Aménagement, Agriculture, Economie
2017
Stage préparatoire à l'installation des jeunes agriculteurs (SPI)
Aménagement, Agriculture, Economie
2017
Aide aux communes rurales pour le maintien du commerce de proximité
Aménagement, Economie commerces, ruralité
2017
Aide aux agriculteurs en difficulté
Aménagement, Agriculture, Economie
2017
Haies champêtres
Environnement
2017
Diagnostic bocager
Environnement
2017
Schéma routier
Aménagement, Routes, Infrastructures

L’exploitation, l’entretien, la sécurisation et la modernisation du réseau routier entrent dans le champ des compétences obligatoires. Ils sont un enjeu stratégique pour la Collectivité et représentent également un enjeu budgétaire important.


2017
Marchés publics 2017
Institution Marchés publics
2016
Avec 1 an d'avance, la Sarthe devrait passer à 100 % des marchés publics dématérialisés
Institution, Fonctionnement Marchés publics, choc des simplification, dématérialisation, MPS

À partir d’octobre 2018, les réponses aux marchés publics seront rendues obligatoires par voie électronique. Le Département de la Sarthe précurseur dans le domaine en France, a lancé dès 2016 l’expérimentation en incitant toutes les entreprises, même les plus petites, à ne répondre que de façon électronique. Le bilan est plus que positif et l’expérimentation est renouvelée en ce début octobre jusqu’à 2017 avec l’objectif d’avoir un an d’avance sur l’obligation nationale et européenne.


2016
Aide à la post-production - sous-titrage d'oeuvres françaises
Culture
2016
Décret éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2016
Synthèse du Plan départemental de l’habitat de la Sarthe 2010-2015
Logement
2016
Formulaire de demande d'AOT
Aménagement, Rivières, Entretien AOT

Formulaire de demande


2015
Schéma départemental d'assainissement
Assainissement

Document réalisé par le Département de la Sarthe (SATESE) en partenariat avec l’Agence de l’Eau Loire Bretagne et l'Etat (direction départementale des Territoires). Il a pour but de partager les objectifs, la méthodologie et les résultats de l’état des lieux de l’assainissement ainsi que de ses dysfonctionnements constatés et analysés.


2015
Réglementation générale des appels à projets 2016-2018
Solidarité, Emploi/Insertion
2015
Fiche d'information à destination des porteurs de projet
Solidarité, Emploi/Insertion
2015
Dossier unique d'instruction - Insertion par l'Activité Economique
Solidarité, Emploi/Insertion
2015
Dossier unique d'instruction - Hors Insertion par l'Activité Economique
Solidarité, Emploi/Insertion
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur La Milesse
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Coulans-sur-Gée
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Maigné
Aménagement, Environnement