Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2020
Budget primitif – février 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Commission permanente - février 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Relevé de décisions - Budget Primitif des 6 et 7 février 2020
Fonctionnement
2020
Relevé de décisions - CP du 7 février 2020
Fonctionnement
2020
Elections à la CCPD – membres participants à la commission consultative paritaire départementale
Enfance jeune enfant
2020
Règlement des prêts d'honneur
Jeunesse
2020
Arrêtés du Président – janvier 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Commission permanente - janvier 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Relevé de décisions - CP du 20 décembre 2019
Fonctionnement
2020
Tarifs de référence Assistant(e) Maternel(le)
Solidarité, Enfance jeune enfant
Toutes les données actualisées pour la rémunération des assistant(e)s Maternel(le)s - 2020
2020
Grille de rémunération des accueillants familiaux
Solidarité, Seniors

Accueillant familial : coût, rémunération, sujétion


2019
Session plénière - décembre 2019
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2019
Arrêtés du Président – décembre 2019
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2019
Commission permanente - décembre 2019
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2019
Relevé de décisions - CP du 13 décembre 2019
Fonctionnement
2019
Relevé de décisions - Débat d'Orientations Budgétaires du 13 décembre 2019
Fonctionnement
2019
12 décembre 2019 - Avis à la batellerie
Rivières, Navigation
2019
Arrêtés du Président – novembre 2019
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2019
Les Relais Assistantes Maternelles
Solidarité, Enfance jeune enfant, RAM, RAMPE

Liste des relais Parents/enfants/assistant(e)s maternel(le)s en Sarthe


2019
Commission permanente - novembre 2019
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2019
Relevé de décisions - CP du 22 novembre 2019
Institution
2019
Arrêtés du Président – octobre 2019
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2019
Relevé de décisions - Décision Modificative n°1 du 15 octobre 2019
Fonctionnement
2019
Relevé de décisions - CP du 15 octobre 2019
Fonctionnement
2019
Relevé de décisions - CP du 20 septembre 2019
Fonctionnement
2019
Décision modificative 1 - 15 octobre 2019
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 15 octobre
2019
Commission permanente - octobre 2019
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 15 octobre 2019
2019
Situation des nappes souterraines - octobre 2019
Environnement
2019
Obligations professionnelles assistant maternel
Enfance jeune enfant
2019
Commission permanente - septembre 2019
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 20 septembre 2019