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2020
Règlement départemental d'Aide sociale
Solidarité, Enfance, Seniors, Handicap jeune enfant
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2019
Synthèse du P.D.A.L.H.P.D. 2019-2023
Logement
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2019
Sarthe Endurance Photos 2019 - Règlement concours "Classique"
24 Heures
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2019
Sarthe Endurance Photos 2019 - Règlement concours Instagram
24 Heures
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2018
Règlement concours vœux 2019
La Sarthe
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2018
Livre 5 - Accueil Familial - réglement départemental de l'Aide Sociale
Solidarité, Seniors, Handicap
Extrait du réglement départemental de l'Aide sociale - Livret 5 : l'accueil familial
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2018
Appel à projet exposition Instagramers de la Sarthe
La Sarthe
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2018
Règlement intérieur du Fonds de Solidarité pour le Logement
Logement
Tout savoir sur le Fonds de solidarité pour le logement : Fonctionnement, règles générales, garanties à l'accès au logement, aides aux impayés, accompagnement social, ...
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2017
Règlement d'engagement aux plateformes de téléservices
E-services, Institution
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2017
Réglement concours instagram 24h 2017
24 Heures 24 heures 2017
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2017
Fonds d'aide aux Jeunes - le règlement intérieur
Solidarité, Emploi/Insertion
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2016
Règlement 2016 J'aime la Sarthe
J'aime la Sarthe
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2016
Réglement du concours instagram sarthe 24h 2016
La Sarthe, 24 Heures instagram, concours, 24 heures 2016
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2016
Synthèse du Plan départemental de l’habitat de la Sarthe 2010-2015
Logement
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2015
Dossier unique d'instruction - Insertion par l'Activité Economique
Solidarité, Emploi/Insertion
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2015
Dossier unique d'instruction - Hors Insertion par l'Activité Economique
Solidarité, Emploi/Insertion
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2015
Réglementation générale des appels à projets 2016-2018
Solidarité, Emploi/Insertion
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2015
Fiche d'information à destination des porteurs de projet
Solidarité, Emploi/Insertion
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2014
Règlement particulier de police sur la rivière la Sarthe domaniale
Aménagement, Rivières, Navigation, Infrastructures
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2014
Règlement 1303-2013
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
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2014
Règlement 1304-2013
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
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2013
Protocole départemental de coordination pour la protection de l'enfance en Sarthe
Solidarité, Enfance
ACTUALISATION 2012 - Document officiel signé par les représentants des organismes suivants : Conseil général de la Sarthe, Inspection académique, Enseignement catholique, Police Nationale, Gendarmerie Nationale, Centre hospitalier du Mans, Centre hospitalier spécialisé, Agence régionale de Santé, Association amicale des Maires
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2011
Le règlement de la voirie départementale
Aménagement, Routes
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2011
Plan de gestion du site de la Prée d'Amont (Vaas - 72)
Environnement, Nature
La Prée d'Amont à Vaas est l'un des 3 sites espaces naturels sensibles (parmi les 58 sarthois) acquis par le Département de la Sarthe. Le bureau d'études Office de génie écologique a élaboré un plan de gestion en deux phases : diagnostic approfondi et opérations d'aménagement et de gestion.
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2010
Plan Sport et Handicap : cahier des charges projet matériel sportif
Solidarité, Handicap, Sports
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2010
Charte de l'accueil familial
Solidarité, Seniors
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2009
charte_diversite_sarthe.pdf
Institution diversité, Emploi
La charte de la diversité en entreprise |
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2009
Charte de la Diversité en entreprise
Institution
Le Conseil général a signé le 2 juin 2009 la Charte de la Diversité en entreprise. La collectivité s'engage ainsi à lutter contre toute forme de descrimination et à mettre en place une démarche en faveur de la diversité.
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