Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2019
Sarthe Endurance Photos 2019 - Règlement concours "Classique"
24 Heures
2019
Sarthe Endurance Photos 2019 - Règlement concours Instagram
24 Heures
2018
Obligations professionnelles liées à l’agrément et à l’activité d’assistant familial
Solidarité, Enfance
Décembre 2018
2018
Règlement concours vœux 2019
La Sarthe
2018
Livre 5 - Accueil Familial - réglement départemental de l'Aide Sociale
Solidarité, Seniors, Handicap

Extrait du réglement départemental de l'Aide sociale - Livret 5 : l'accueil familial


2018
Règlement départemental d'Aide sociale
Solidarité
2018
Appel à projet exposition Instagramers de la Sarthe
La Sarthe
2018
Règlement intérieur du Fonds de Solidarité pour le Logement
Logement

Tout savoir sur le Fonds de solidarité pour le logement : Fonctionnement, règles générales, garanties à l'accès au logement, aides aux impayés, accompagnement social, ...


2017
Règlement d'engagement aux plateformes de téléservices
E-services, Institution
2017
Réglement concours instagram 24h 2017
24 Heures 24 heures 2017
2017
Fonds d'aide aux Jeunes - le règlement intérieur
Solidarité, Emploi/Insertion
2016
Règlement 2016 J'aime la Sarthe
J'aime la Sarthe
2016
Réglement du concours instagram sarthe 24h 2016
La Sarthe, 24 Heures instagram, concours, 24 heures 2016
2016
Synthèse du Plan départemental de l’habitat de la Sarthe 2010-2015
Logement
2015
Dossier unique d'instruction - Hors Insertion par l'Activité Economique
Solidarité, Emploi/Insertion
2015
Réglementation générale des appels à projets 2016-2018
Solidarité, Emploi/Insertion
2015
Fiche d'information à destination des porteurs de projet
Solidarité, Emploi/Insertion
2015
Dossier unique d'instruction - Insertion par l'Activité Economique
Solidarité, Emploi/Insertion
2014
Règlement particulier de police sur la rivière la Sarthe domaniale
Aménagement, Rivières, Navigation, Infrastructures
2014
Règlement 1303-2013
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2014
Règlement 1304-2013
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2014
Synthèse du P.D.A.L.H.P.D. 2014-2018
Logement
2013
Protocole départemental de coordination pour la protection de l'enfance en Sarthe
Solidarité, Enfance

ACTUALISATION 2012 - Document officiel signé par les représentants des organismes suivants : Conseil général de la Sarthe, Inspection académique, Enseignement catholique, Police Nationale, Gendarmerie Nationale, Centre hospitalier du Mans, Centre hospitalier spécialisé, Agence régionale de Santé, Association amicale des Maires


2011
Plan de gestion du site de la Prée d'Amont (Vaas - 72)
Environnement, Nature

La Prée d'Amont à Vaas est l'un des 3 sites espaces naturels sensibles (parmi les 58 sarthois) acquis par le Département de la Sarthe. Le bureau d'études Office de génie écologique a élaboré un plan de gestion en deux phases : diagnostic approfondi et opérations d'aménagement et de gestion.


2011
Le règlement de la voirie départementale
Aménagement, Routes
2010
Charte de l'accueil familial
Solidarité, Seniors
2010
Plan Sport et Handicap : cahier des charges projet matériel sportif
Solidarité, Handicap, Sports
2009
charte_diversite_sarthe.pdf
Institution diversité, Emploi
La charte de la diversité en entreprise
2009
Charte de la Diversité en entreprise
Institution

Le Conseil général a signé le 2 juin 2009 la Charte de la Diversité en entreprise. La collectivité s'engage ainsi à lutter contre toute forme de descrimination et à mettre en place une démarche en faveur de la diversité.