Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2015
Formulaire Adhésion Cercles Europe
Jeunesse enseigenement
Demande d'inscription au label "Cercle Europe Collège"
2015
Dossier unique d'instruction - Hors Insertion par l'Activité Economique
Solidarité, Emploi/Insertion
2015
Schéma départemental d'assainissement
Assainissement

Document réalisé par le Département de la Sarthe (SATESE) en partenariat avec l’Agence de l’Eau Loire Bretagne et l'Etat (direction départementale des Territoires). Il a pour but de partager les objectifs, la méthodologie et les résultats de l’état des lieux de l’assainissement ainsi que de ses dysfonctionnements constatés et analysés.


2015
Dossier unique d'instruction - Insertion par l'Activité Economique
Solidarité, Emploi/Insertion
2013
Schéma des espaces naturels sensibles
Environnement, Nature
2013
Convention avec la Préfecture
E-services, Institution convention, ACTES
Convention ACTES avec l'Etat
2013
Demande de prêt d'honneur étudiants
Jeunesse
2013
Demande de prêt de la structure artificielle d'escalade mobile
Sports
2013
Schéma directeur territorial d'aménagement numérique du territoire de la Sarthe
Aménagement, Déploiement du très haut débit

Document du SmsAn, syndicat mixte Sarthois d'Aménagement numérique Composé du Conseil général de la Sarthe, de Le Mans métropole


2013
Demande de prêt de la structure gonflable multisports
Sports
2013
Plan d'actions des projets médico-sociaux de territoires 2013-2014
Solidarité

Document de 209 pages - informations au service des assemblées du Conseil général.


2013
Procédure d'inscription des chemins de randonnée au PDIPR
Sports

Dossier type