Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2013
Schéma des espaces naturels sensibles
Environnement, Nature
2013
Convention avec la Préfecture
E-services, Institution convention, ACTES
Convention ACTES avec l'Etat
2013
Diagnostic RSA de la Sarthe
Solidarité, Emploi/Insertion
2013
Procédure d'inscription des chemins de randonnée au PDIPR
Sports

Dossier type


2013
Les Actions Phares du Conseil général 2012-2013
Institution

Un point sur 51 projets lancés dans le cadre du Projet de la Sarthe 2011-2014 à mi-parcours.


2013
Schéma directeur territorial d'aménagement numérique du territoire de la Sarthe
Aménagement, Déploiement du très haut débit

Document du SmsAn, syndicat mixte Sarthois d'Aménagement numérique Composé du Conseil général de la Sarthe, de Le Mans métropole


2013
Demande de prêt d'honneur étudiants
Jeunesse
2013
Plan d'actions des projets médico-sociaux de territoires 2013-2014
Solidarité

Document de 209 pages - informations au service des assemblées du Conseil général.


2013
Demande de prêt de la structure artificielle d'escalade mobile
Sports
2013
Demande de prêt de la structure gonflable multisports
Sports
2008
Aide aux clubs sportifs évoluant dans un championnat national
Sports

Dossier de demande d'aide - à remettre avant le 1er octobre de l'année sportive en cours.


2008
Demande de subvention pour l'organisation d'une manifestation sportive
Sports

Dossier de demande de subvention à l'organisation d'une manifestation sportive - A remettre au moins 3 mois avant la date de la manifestation.