Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2017
Formulaire d'adhésion aux plateformes de téléservices
E-services, Institution ACTES
2017
Synthèse du Plan départemental de l'habitat de la Sarthe 2017-2022
Logement
2017
Plan départemental de l'habitat de la Sarthe 2017-2022
Logement
2017
Schéma routier
Aménagement, Routes, Infrastructures

L’exploitation, l’entretien, la sécurisation et la modernisation du réseau routier entrent dans le champ des compétences obligatoires. Ils sont un enjeu stratégique pour la Collectivité et représentent également un enjeu budgétaire important.


2017
Schéma départemental de développement touristique 2017-2021
Tourisme
2013
Schéma des espaces naturels sensibles
Environnement, Nature
2013
Convention avec la Préfecture
E-services, Institution convention, ACTES
Convention ACTES avec l'Etat
2013
Schéma directeur territorial d'aménagement numérique du territoire de la Sarthe
Aménagement, Déploiement du très haut débit

Document du SmsAn, syndicat mixte Sarthois d'Aménagement numérique Composé du Conseil général de la Sarthe, de Le Mans métropole


2013
Plan d'actions des projets médico-sociaux de territoires 2013-2014
Solidarité

Document de 209 pages - informations au service des assemblées du Conseil général.