Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2007
Contrat d'objectifs pour les comités sportifs départementaux
Sports

Document à compléter et à remettre au Service des sports du Département de la Sarthe par les présidents des comités.


2008
Aide aux clubs sportifs évoluant dans un championnat national
Sports

Dossier de demande d'aide - à remettre avant le 1er octobre de l'année sportive en cours.


2008
Demande de subvention pour l'organisation d'une manifestation sportive
Sports

Dossier de demande de subvention à l'organisation d'une manifestation sportive - A remettre au moins 3 mois avant la date de la manifestation.


2009
Aménagement foncier - Demande d'autorisation de travaux
Aménagement, Environnement

Dans le cadre de la procédure d’aménagement foncier liée au projet de Ligne à Grande Vitesse Bretagne-Pays de la Loire, certains travaux sont soumis à autorisation pendant la durée des opérations


2010
Aménagement foncier - Demande d'autorisation de mutation
Aménagement, Environnement
2011
8.04 Modèle de compte-rendu financier
Budget

 (Transmission possible par  mail à votre interlocuteur habituel)


2012
Plan Sport et Handicap : demande de subvention matériel sportif
Solidarité, Handicap, Sports
2013
Demande de prêt de la structure gonflable multisports
Sports
2013
Procédure d'inscription des chemins de randonnée au PDIPR
Sports

Dossier type


2013
Demande de prêt de la structure artificielle d'escalade mobile
Sports
2015
8.03 Formulaire de demande de subventions pour les associations (Transmission possible par mail à votre interlocuteur habituell)
Budget

Le formulaire peut dorénavant être complété informatiquement et adressé via messagerie à votre interlocuteur habituel.


2015
Dossier unique d'instruction - Insertion par l'Activité Economique
Solidarité, Emploi/Insertion
2015
Dossier unique d'instruction - Hors Insertion par l'Activité Economique
Solidarité, Emploi/Insertion
2017
Fiche de repérage de l'habitat indigne
Solidarité, Logement
2017
Programme des grands et moyens équipements sportifs
Sports rénovation équipements sportifs

Dossier de subvention - Projet de rénovation


2018
Fiche de transmission d'une information préoccupante majeur vulnérable
Solidarité, Seniors, Handicap
2018
Imprimé demande d'arrêté de circulation
Routes