Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2007
Contrat d'objectifs pour les comités sportifs départementaux
Sports

Document à compléter et à remettre au Service des sports du Département de la Sarthe par les présidents des comités.


2008
Carte des agences techniques départementales
Aménagement, Routes

Organisation territoriale des ATD


2008
Aide aux clubs sportifs évoluant dans un championnat national
Sports

Dossier de demande d'aide - à remettre avant le 1er octobre de l'année sportive en cours.


2008
Demande de subvention pour l'organisation d'une manifestation sportive
Sports

Dossier de demande de subvention à l'organisation d'une manifestation sportive - A remettre au moins 3 mois avant la date de la manifestation.


2009
Demande de subvention pour l'organisation d'une manifestation
Institution
2009
Aménagement foncier - Demande d'autorisation de travaux
Aménagement, Environnement

Dans le cadre de la procédure d’aménagement foncier liée au projet de Ligne à Grande Vitesse Bretagne-Pays de la Loire, certains travaux sont soumis à autorisation pendant la durée des opérations


2010
Aménagement foncier - Demande d'autorisation de mutation
Aménagement, Environnement
2011
8.04 Modèle de compte-rendu financier
Budget

 (Transmission possible par  mail à votre interlocuteur habituel)


2012
Plan Sport et Handicap : demande de subvention matériel sportif
Solidarité, Handicap, Sports
2013
Demande de prêt de la structure artificielle d'escalade mobile
Sports
2013
Demande de prêt de la structure gonflable multisports
Sports
2013
Procédure d'inscription des chemins de randonnée au PDIPR
Sports

Dossier type


2013
Demande de prêt d'honneur étudiants
Jeunesse
2015
Formulaire Adhésion Cercles Europe
Jeunesse enseigenement
Demande d'inscription au label "Cercle Europe Collège"
2015
Dossier unique d'instruction - Hors Insertion par l'Activité Economique
Solidarité, Emploi/Insertion
2015
8.03 Formulaire de demande de subventions pour les associations (Transmission possible par mail à votre interlocuteur habituell)
Budget

Le formulaire peut dorénavant être complété informatiquement et adressé via messagerie à votre interlocuteur habituel.


2015
Dossier unique d'instruction - Insertion par l'Activité Economique
Solidarité, Emploi/Insertion
2016
Structures pour les artistes
Actions culturelles
2016
Formulaire de demande d'AOT
Aménagement, Rivières, Entretien AOT

Formulaire de demande


2016
Tarifs Autorisation d'occupation temporaire 2016-2017
Aménagement, Rivières, Entretien AOT
2017
Contrat d'engagement masseur-kinésithérapeute
Démographie médicale
2017
Fiche de repérage de l'habitat indigne
Solidarité, Logement
2017
Devenir membre du Réseau LOCAL Sarthe
Agriculture, Environnement Réseau Local Sarthe
2017
Annexe demande de financement 2017
Solidarité, Seniors, Handicap
2017
Formulaire demande de financement 2017
Solidarité, Seniors
2017
Palmarès de 1998 à 2016 (Circuit cycliste)
Sports Circuit cycliste 2017
2017
Formulaire d'accréditation presse(Circuit cycliste)
Sports Circuit cycliste 2017
2017
Programme des grands et moyens équipements sportifs
Sports rénovation équipements sportifs

Dossier de subvention - Projet de rénovation


2017
Etat des chantiers routiers du 16 au 22 janvier 2017
Routes chantiers routiers, travaux
2017
Marchés publics 2017
Institution Marchés publics