Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2007
Contrat d'objectifs pour les comités sportifs départementaux
Sports

Document à compléter et à remettre au Service des sports du Département de la Sarthe par les présidents des comités.


2007
Schéma départemental de développement des enseignements artistiques
Culture, Actions culturelles
2008
Aide aux clubs sportifs évoluant dans un championnat national
Sports

Dossier de demande d'aide - à remettre avant le 1er octobre de l'année sportive en cours.


2008
Demande de subvention pour l'organisation d'une manifestation sportive
Sports

Dossier de demande de subvention à l'organisation d'une manifestation sportive - A remettre au moins 3 mois avant la date de la manifestation.


2009
Demande de subvention pour l'organisation d'une manifestation
Institution
2009
PEDMA - Le Document
Environnement

Document final avec ses annexes et le rapport environnemental


2009
Aménagement foncier - Demande d'autorisation de travaux
Aménagement, Environnement

Dans le cadre de la procédure d’aménagement foncier liée au projet de Ligne à Grande Vitesse Bretagne-Pays de la Loire, certains travaux sont soumis à autorisation pendant la durée des opérations


2010
Plan départemental de l'habitat de la Sarthe 2010-2015
Logement

Diagnostic et orientations


2010
Aménagement foncier - Demande d'autorisation de mutation
Aménagement, Environnement
2011
8.04 Modèle de compte-rendu financier
Budget

 (Transmission possible par  mail à votre interlocuteur habituel)


2012
Schéma départemental d'alimentation en eau potable
Assainissement

Mise à jour du Schéma 2012


2012
Plan Sport et Handicap : demande de subvention matériel sportif
Solidarité, Handicap, Sports
2012
Plan de prévention du bruit dans l'environnement
Aménagement, Routes, Environnement circulation, bruit, mesures acoustiques

Pour les routes départementales circulées par plus de 6 millions de véhicules par an.


2012
Schéma départemental pour l'accueil et l'habitat des gens du voyage
Solidarité

Révision n°1 du schéma de 2003 (avec avenants du 2 mars 2006 et du 3 mai 2007)


2013
Schéma des espaces naturels sensibles
Environnement, Nature
2013
Plan d'actions des projets médico-sociaux de territoires 2013-2014
Solidarité

Document de 209 pages - informations au service des assemblées du Conseil général.


2013
Demande de prêt de la structure artificielle d'escalade mobile
Sports
2013
Programme départemental pluriannuel d'insertion 2013-2015
Solidarité, Emploi/Insertion

Faciliter et encourager le retour à l’emploi des publics les plus fragilisés, et notamment les bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active.


2013
Demande de prêt de la structure gonflable multisports
Sports
2013
Schéma directeur territorial d'aménagement numérique du territoire de la Sarthe
Aménagement, Déploiement du très haut débit

Document du SmsAn, syndicat mixte Sarthois d'Aménagement numérique Composé du Conseil général de la Sarthe, de Le Mans métropole


2013
Procédure d'inscription des chemins de randonnée au PDIPR
Sports

Dossier type


2013
Demande de prêt d'honneur étudiants
Jeunesse
2014
Schéma départemental de la Lecture Publique 2014-2020
Culture, Lecture

Enjeux, actions et organisation de la mission de Lecture Publique du Conseil général de la Sarthe de 2014 à 2020


2014
Les 24 Schémas de la Sarthe
Institution

Les 24 schémas de la Sarthe présente les documents de programmation du Conseil général de la Sarthe qui sont, en grande majorité, le fruit d’un travail concerté avec les partenaires de la collectivité départementale.


2014
P.D.A.L.H.P.D. 2014 - 2018
Logement

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées de la Sarthe - 2014-2018


2015
Formulaire Adhésion Cercles Europe
Jeunesse enseigenement
Demande d'inscription au label "Cercle Europe Collège"
2015
Dossier unique d'instruction - Hors Insertion par l'Activité Economique
Solidarité, Emploi/Insertion
2015
Schéma départemental d'assainissement
Assainissement

Document réalisé par le Département de la Sarthe (SATESE) en partenariat avec l’Agence de l’Eau Loire Bretagne et l'Etat (direction départementale des Territoires). Il a pour but de partager les objectifs, la méthodologie et les résultats de l’état des lieux de l’assainissement ainsi que de ses dysfonctionnements constatés et analysés.


2015
8.03 Formulaire de demande de subventions pour les associations (Transmission possible par mail à votre interlocuteur habituell)
Budget

Le formulaire peut dorénavant être complété informatiquement et adressé via messagerie à votre interlocuteur habituel.


2015
Dossier unique d'instruction - Insertion par l'Activité Economique
Solidarité, Emploi/Insertion