Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2007
Contrat d'objectifs pour les comités sportifs départementaux
Sports

Document à compléter et à remettre au Service des sports du Département de la Sarthe par les présidents des comités.


2008
Aide aux clubs sportifs évoluant dans un championnat national
Sports

Dossier de demande d'aide - à remettre avant le 1er octobre de l'année sportive en cours.


2008
Demande de subvention pour l'organisation d'une manifestation sportive
Sports

Dossier de demande de subvention à l'organisation d'une manifestation sportive - A remettre au moins 3 mois avant la date de la manifestation.


2009
charte_diversite_sarthe.pdf
Institution diversité, Emploi
La charte de la diversité en entreprise
2009
Aménagement foncier - Demande d'autorisation de travaux
Aménagement, Environnement

Dans le cadre de la procédure d’aménagement foncier liée au projet de Ligne à Grande Vitesse Bretagne-Pays de la Loire, certains travaux sont soumis à autorisation pendant la durée des opérations


2009
Demande de subvention pour l'organisation d'une manifestation
Institution
2009
Charte de la Diversité en entreprise
Institution

Le Conseil général a signé le 2 juin 2009 la Charte de la Diversité en entreprise. La collectivité s'engage ainsi à lutter contre toute forme de descrimination et à mettre en place une démarche en faveur de la diversité.


2010
Aménagement foncier - Demande d'autorisation de mutation
Aménagement, Environnement
2010
Plan Sport et Handicap : cahier des charges projet matériel sportif
Solidarité, Handicap, Sports
2010
Charte de l'accueil familial
Solidarité, Seniors
2011
Le règlement de la voirie départementale
Aménagement, Routes
2011
Plan de gestion du site de la Prée d'Amont (Vaas - 72)
Environnement, Nature

La Prée d'Amont à Vaas est l'un des 3 sites espaces naturels sensibles (parmi les 58 sarthois) acquis par le Département de la Sarthe. Le bureau d'études Office de génie écologique a élaboré un plan de gestion en deux phases : diagnostic approfondi et opérations d'aménagement et de gestion.


2011
8.04 Modèle de compte-rendu financier
Budget

 (Transmission possible par  mail à votre interlocuteur habituel)


2012
Plan Sport et Handicap : demande de subvention matériel sportif
Solidarité, Handicap, Sports
2013
Procédure d'inscription des chemins de randonnée au PDIPR
Sports

Dossier type


2013
Demande de prêt d'honneur étudiants
Jeunesse
2013
Demande de prêt de la structure artificielle d'escalade mobile
Sports
2013
Demande de prêt de la structure gonflable multisports
Sports
2013
Protocole départemental de coordination pour la protection de l'enfance en Sarthe
Solidarité, Enfance

ACTUALISATION 2012 - Document officiel signé par les représentants des organismes suivants : Conseil général de la Sarthe, Inspection académique, Enseignement catholique, Police Nationale, Gendarmerie Nationale, Centre hospitalier du Mans, Centre hospitalier spécialisé, Agence régionale de Santé, Association amicale des Maires


2014
Synthèse du P.D.A.L.H.P.D. 2014-2018
Logement
2014
Règlement particulier de police sur la rivière la Sarthe domaniale
Aménagement, Rivières, Navigation, Infrastructures
2014
Règlement 1303-2013
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2014
Règlement 1304-2013
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2015
Formulaire Adhésion Cercles Europe
Jeunesse enseigenement
Demande d'inscription au label "Cercle Europe Collège"
2015
Réglementation générale des appels à projets 2016-2018
Solidarité, Emploi/Insertion
2015
Fiche d'information à destination des porteurs de projet
Solidarité, Emploi/Insertion
2015
Dossier unique d'instruction - Insertion par l'Activité Economique
Solidarité, Emploi/Insertion
2015
Dossier unique d'instruction - Hors Insertion par l'Activité Economique
Solidarité, Emploi/Insertion
2015
8.03 Formulaire de demande de subventions pour les associations (Transmission possible par mail à votre interlocuteur habituell)
Budget

Le formulaire peut dorénavant être complété informatiquement et adressé via messagerie à votre interlocuteur habituel.


2016
Règlement 2016 J'aime la Sarthe
J'aime la Sarthe