Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2007
Contrat d'objectifs pour les comités sportifs départementaux
Sports

Document à compléter et à remettre au Service des sports du Département de la Sarthe par les présidents des comités.


2008
DOCOB du site des Châtaigneraies à osmoderma eremita au Sud du Mans
Nature
2008
Aide aux clubs sportifs évoluant dans un championnat national
Sports

Dossier de demande d'aide - à remettre avant le 1er octobre de l'année sportive en cours.


2008
Demande de subvention pour l'organisation d'une manifestation sportive
Sports

Dossier de demande de subvention à l'organisation d'une manifestation sportive - A remettre au moins 3 mois avant la date de la manifestation.


2009
Ionisos - CR Juin 2009
Environnement ionisos, ionisos
2009
Ionisos - CLI Juin 2009
Environnement ionisos, ionisos
2009
Aménagement foncier - Demande d'autorisation de travaux
Aménagement, Environnement

Dans le cadre de la procédure d’aménagement foncier liée au projet de Ligne à Grande Vitesse Bretagne-Pays de la Loire, certains travaux sont soumis à autorisation pendant la durée des opérations


2009
Demande de subvention pour l'organisation d'une manifestation
Institution
2010
Ionisos - CR CLI Juin 2010
Environnement ionisos, ionisos
2010
Ionisos - CLI Juin 2010
Environnement ionisos, ionisos
2010
Ionisos - CLI Juin 2010
Environnement ionisos, ionisos
2010
Ionisos - CLI Juin 2010
Environnement ionisos, ionisos
2010
Aménagement foncier - Demande d'autorisation de mutation
Aménagement, Environnement
2011
Ionisos - CLI Juillet 2011
Environnement ionisos, ionisos
2011
Ionisos - CR Juillet 2011
Environnement ionisos, ionisos
2011
Ionisos - CLI Juillet 2011
Environnement ionisos, ionisos
2011
Ionisos - CR CLI Juillet 2011
Environnement ionisos, ionisos
2011
8.04 Modèle de compte-rendu financier
Budget

 (Transmission possible par  mail à votre interlocuteur habituel)


2012
Ionisos - Présentation réunion Septembre 2012
Environnement ionisos, ionisos
2012
Ionisos - CR CLI Septembre 2012
Environnement ionisos, ionisos
2012
Ionisos - CLI Septembre 2012
Environnement ionisos, ionisos
2012
Ionisos - CLI 2012 Fukushima
Environnement ionisos, ionisos
2012
Résultats de la consultation publique - Plan de prévention du bruit dans l'environnement
Routes
2012
Loi du 27 juin 2005
Solidarité, Enfance jeune enfant

Loi n° 2005-706 du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux


2012
Plan Sport et Handicap : demande de subvention matériel sportif
Solidarité, Handicap, Sports
2013
CLI Sablé-sur-Sarthe 2013
Environnement ionisos
2013
CLI CR
Environnement ionisos
2013
CLI Sablé-sur-Sarthe
Environnement ionisos
2013
CLI présentation générale anccli
Environnement ionisos
2013
Charte de confidentialité et du partage d’informations
Solidarité, Enfance

Les lois du 5 mars 2007, relatives à la protection de l’enfance et à la prévention de la délinquance, pose le principe du partage d’informations à caractère secret entre professionnels. Cette charte cadre les échanges entre le Conseil général et les élus des communes et des communautés de communes.