Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2007
Contrat d'objectifs pour les comités sportifs départementaux
Sports

Document à compléter et à remettre au Service des sports du Département de la Sarthe par les présidents des comités.


2008
Aide aux clubs sportifs évoluant dans un championnat national
Sports

Dossier de demande d'aide - à remettre avant le 1er octobre de l'année sportive en cours.


2008
Demande de subvention pour l'organisation d'une manifestation sportive
Sports

Dossier de demande de subvention à l'organisation d'une manifestation sportive - A remettre au moins 3 mois avant la date de la manifestation.


2009
Demande de subvention pour l'organisation d'une manifestation
Institution
2009
Aménagement foncier - Demande d'autorisation de travaux
Aménagement, Environnement

Dans le cadre de la procédure d’aménagement foncier liée au projet de Ligne à Grande Vitesse Bretagne-Pays de la Loire, certains travaux sont soumis à autorisation pendant la durée des opérations


2010
Aménagement foncier - Demande d'autorisation de mutation
Aménagement, Environnement
2011
8.04 Modèle de compte-rendu financier
Budget

 (Transmission possible par  mail à votre interlocuteur habituel)


2012
Plan Sport et Handicap : demande de subvention matériel sportif
Solidarité, Handicap, Sports
2013
Demande de prêt de la structure artificielle d'escalade mobile
Sports
2013
Demande de prêt de la structure gonflable multisports
Sports
2013
Procédure d'inscription des chemins de randonnée au PDIPR
Sports

Dossier type


2013
Demande de prêt d'honneur étudiants
Jeunesse
2015
Discours du Président Dominique Le Mèner - Session du 13 novembre 2015
Institution, Fonctionnement, Budget

Discours de Dominique Le Mèner prononcé à l'abbaye de l'Epau, vendredi 13 novembre, en ouverture de la session plénière pour la Décision Modificative 2015


2015
Discours du Président Dominique Le Mèner - Session du 21 septembre 2015
Institution, Fonctionnement, Budget

Discours de Dominique Le Mèner Prononcé en session extraordinaire à l'Abbaye de l'Epau, lundi 21 septembre


2015
Discours du Président Dominique Le Mèner - Session du 26 juin 2015
Institution, Fonctionnement, Budget

Discours de Dominique Le Mèner prononcé à l'abbaye de l'Epau, vendredi 26 juin en préambule du vote du compte administratif 2014 et budget supplémentaire 2015


2015
Discours du Président Dominique Le Mèner - Session du 2 avril 2015
Institution, Fonctionnement
2015
Formulaire Adhésion Cercles Europe
Jeunesse enseigenement
Demande d'inscription au label "Cercle Europe Collège"
2015
Dossier unique d'instruction - Hors Insertion par l'Activité Economique
Solidarité, Emploi/Insertion
2015
8.03 Formulaire de demande de subventions pour les associations (Transmission possible par mail à votre interlocuteur habituell)
Budget

Le formulaire peut dorénavant être complété informatiquement et adressé via messagerie à votre interlocuteur habituel.


2015
Dossier unique d'instruction - Insertion par l'Activité Economique
Solidarité, Emploi/Insertion
2016
Discours du Président Dominique Le Mèner - session plénière du 16 décembre 2016
Institution, Elus, Budget
2016
Discours du Président Dominique Le Mèner - session plénière du 21 octobre 2016
Institution, Fonctionnement discours, Institution, budget

Discours de Dominique Le Mèner prononcé à l'abbaye de l'Epau, vendredi 21 octobre en préambule de la décision modificative n°1.


2016
Exposition Bollée - Discours du Président Le Mèner
Culture, Archives
2016
Discours du Président Dominique Le Mèner - session plénière du 24 juin 2016
Institution, Fonctionnement, Elus, Budget
2016
Discours du Président Dominique Le Mèner - Session plénière du 10 mars 2016
Institution, Budget
Vote du budget primitif
2016
Formulaire de demande d'AOT
Aménagement, Rivières, Entretien AOT

Formulaire de demande


2017
Contrat d'engagement masseur-kinésithérapeute
Démographie médicale
2017
Discours du Président Dominique Le Mèner - session Décembre 2017
Institution, Fonctionnement, Budget
2017
Fiche de repérage de l'habitat indigne
Solidarité, Logement
2017
Discours de clôture du Président Dominique Le Mèner
Enfance
7ème JOURNEE PROFESSIONNELLE DE l’ACCUEIL FAMILIAL