Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2006
Clubs évoluant en nationale
Sports
2007
Comités départementaux
Sports
2007
Contrat d'objectifs pour les comités sportifs départementaux
Sports

Document à compléter et à remettre au Service des sports du Département de la Sarthe par les présidents des comités.


2008
Aide financière en faveur des familles en cas de grossesse multiple
Solidarité, Enfance
2008
Aide aux opérateurs H.L.M. pour la réalisation de logements sociaux
Logement
2008
Aide aux organismes et sociétés d'HLM pour la démolition de logements sociaux
Logement
2008
Demande de subvention pour l'organisation d'une manifestation sportive
Sports

Dossier de demande de subvention à l'organisation d'une manifestation sportive - A remettre au moins 3 mois avant la date de la manifestation.


2008
Aide aux clubs sportifs évoluant dans un championnat national
Sports

Dossier de demande d'aide - à remettre avant le 1er octobre de l'année sportive en cours.


2009
Aménagement foncier - Demande d'autorisation de travaux
Aménagement, Environnement

Dans le cadre de la procédure d’aménagement foncier liée au projet de Ligne à Grande Vitesse Bretagne-Pays de la Loire, certains travaux sont soumis à autorisation pendant la durée des opérations


2009
Demande de subvention pour l'organisation d'une manifestation
Institution
2010
Développement des offices de tourisme
La Sarthe, Tourisme
2010
Aide aux organismes et sociétés d'HLM pour la réhabilitation de leurs logements sociaux
Logement
2010
Aménagement foncier - Demande d'autorisation de mutation
Aménagement, Environnement
2011
Aide à la numérisation des salles de cinéma
Culture
2011
Aide à la viabilisation de terrains communaux destinés à la construction de logements individuels ou intermédiaires très sociaux P.L.A.I.
Logement
2011
Mise en valeur des sites, espaces naturels ou monuments par l'éclairage
Aménagement, Réseau électrique, Environnement
2011
Aide départementale pour accès à la rivière - rampes de mise à l'eau
Aménagement, Rivières
2011
Prêt au titre de l'adoption internationale
Solidarité, Enfance
2011
Aide aux opérations programmées d'amélioration de l'habitat (O.P.A.H.) - Etude et suivi
Logement
2011
Centres culturels en milieu rural
Culture
2011
Aide à la signalisation de jalonnement des agglomérations
Aménagement, Routes
2011
Aide aux études et travaux de prévention et de réparation des glissements de terrain, effondrements de marnières, chutes de falaise
Aménagement, Routes
2011
8.04 Modèle de compte-rendu financier
Budget

 (Transmission possible par  mail à votre interlocuteur habituel)


2012
Aide aux agriculteurs pour la suppression des risques potentiels d'électrocution lors de l'approvisionnement des silos d'alimentation du bétail
Réseau électrique
2012
Aide départementale pour accès à la rivière
Aménagement, Rivières, Economie
2012
Plan Sport et Handicap : demande de subvention matériel sportif
Solidarité, Handicap, Sports
2013
Schéma départemental de la lecture publique - Plan de soutien à la lecture publique "Bibliothèque B3 : informatisation"
Culture
2013
Schéma départemental de la lecture publique - Plan de soutien à la lecture publique "Médiathèque à Vocation Territoriale : création d'équipement et de services"
Culture
2013
Schéma départemental de la lecture publique - Plan de soutien à la lecture publique "Médiathèque B1 : création d'équipement et de services"
Culture
2013
Schéma départemental de la lecture publique - Plan de soutien à la lecture publique "Point lecture B4 : informatisation"
Culture