Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2017
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 16 octobre
2017
Arrêtés du Président – septembre
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2017
Relevé de décisions - Décision modificative du 16 octobre 2017
Institution, Fonctionnement
2017
Relevé de décisions - CP du 16 octobre 2017
Institution, Fonctionnement
2017
Diagnostic de la Conférence des financeurs édition 2017
Solidarité, Seniors
2017
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 22 septembre
2017
Schéma départemental des services aux familles 2016-2020
Solidarité, Enfance

Signé par l’État, la Caf, le Département, la Msa, l’association des maires et adjoints de la Sarthe


2017
Relevé de décisions - CP du 22 septembre 2017
Institution, Fonctionnement
2017
Arrêtés du Président – août
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2017
Arrêtés du Président – juillet
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2017
Bulletin d'information aux usagers sur la mise en écourues de la rivière le Loir 2017
Rivières, Entretien, Navigation Ecourues
2017
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 7 juillet
2017
Relevé de décisions - CP du 7 juillet 2017
Institution, Fonctionnement
2017
Elections à la C.C.P.D. 2017 - Arrêté du 6 juillet 2017
Enfance
2017
Arrêtés du Président – juin
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2017
Budget supplémentaire 2017
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 23 juin
2017
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 23 juin
2017
Relevé de décisions - Budget supplémentaire du 23 juin 2017
Institution, Fonctionnement
2017
Relevé de décisions - CP du 23 juin 2017
Institution, Fonctionnement
2017
PV Commissions d'évaluation professionnelle
Services
2017
Elections à la C.C.P.D. 2017 - Procès-verbal résultats
Enfance
2017
Annexe 2 convention financeurs 2017
Solidarité, Seniors
2017
Annexe 1 convention financeurs 2017
Solidarité, Seniors
2017
Convention financeurs modèle juin 2017
Solidarité, Seniors
2017
Annexe demande de financement 2017
Solidarité, Seniors, Handicap
2017
Formulaire demande de financement 2017
Solidarité, Seniors
2017
Appel à candidatures 2017
Solidarité, Seniors
2017
Règlement des prêts d'honneur
Jeunesse
2017
Relevé de décisions - CP du 19 mai 2017
Institution, Fonctionnement
2017
Arrêtés du Président – mai
Institution, Fonctionnement Recueil des actes