Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2018
Arrêtés du Président – avril 2018
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2018
Arrêtés du Président – mars 2018
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2018
Arrêté préfectoral n° 01-0900 du 5 mars 2001 réglementant le déroulement des manifestations sportives sur la voie publique à l’exception des épreuves de véhicules à moteurs
Routes
2018
Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 fixant la liste de Routes à Grande Circulation (RGC)
Routes
2018
Arrêté interministériel du 22 décembre 2017
Routes
portant interdiction des concentrations ou manifestations sportives sur les routes à grande circulation à certaines périodes de l’année 2018
2018
Décret n° 2017-1279 du 9 août 2017 portant simplification de la police des manifestations sportives
Routes
2018
Budget primitif 2018 - 15 et 16 mars 2018
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2018
Relevé de décisions - CP du 16 mars 2018
Institution, Fonctionnement
2018
Commission permanente - mars 2018
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 16 mars
2018
Arrêtés du Président – février 2018
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2018
Commission permanente - février 2018
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 23 février
2018
Relevé de décisions - CP du 23 février 2018
Institution, Fonctionnement
2018
Rapport d'activité annuel de Sarthe Numérique 2017
Déploiement du très haut débit
2018
Arrêtés du Président – janvier 2018
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2018
Commission permanente - janvier 2018
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 22 janvier
2018
Fonds de Solidarité pour le Logement : barèmes actualisés au 1er janvier 2018
Solidarité, Logement
2018
Relevé de décisions - CP du 22 janvier 2018
Institution, Fonctionnement
2018
Charte des droits et libertés de la personne accueillie
Solidarité, Seniors, Handicap
2018
Référentiel de formation
Solidarité, Seniors, Handicap
2018
Arrêté éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2017
Rapport d'activité annuel de Sarthe Numérique 2016
Déploiement du très haut débit
2017
Commission permanente - décembre 2017
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 15 décembre
2017
Arrêtés du Président – décembre 2017
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2017
Situation des nappes souterraines - décembre 2017
Environnement
2017
Relevé de décisions - Session du 15 décembre 2017
Institution, Fonctionnement
2017
Relevé de décisions - CP du 15 décembre 2017
Institution, Fonctionnement
2017
Commission permanente - novembre 2017
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 17 novembre
2017
Arrêtés du Président – novembre 2017
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2017
Arrêtés du Président – octobre 2017
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2017
Relevé de décisions - CP du 17 novembre 2017
Institution, Fonctionnement