Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2014
Appel à projets réseau Jeune Public de la Sarthe
Culture, Actions culturelles

Le centre de ressource jeune public financé par le Conseil général de la Sarthe est la structure fédératrice de 13 salles de spectacle sarthoises. Elle lance un appel à projet pour soutenir 2 créations de spectacle vivant jeune public pour les saisons prochaines.


2014
Relevé de décisions - CP 18 avril 2014
Institution, Fonctionnement
2014
Relevé de décisions - Budget Primitif 2015
Institution, Budget, Fonctionnement
2014
Relevé de décisions - CP 17 octobre 2014
Institution, Fonctionnement
2014
Relevé de décisions - CP 14 février 2014
Institution, Fonctionnement
2014
Relevé de décisions DM2
Institution, Budget, Fonctionnement
2014
Relevé de décisions - Décision modificative n°1 pour l'année 2014
Institution, Budget, Fonctionnement
2014
Relevé de décisions - CP 16 mai 2014
Institution, Fonctionnement
2014
Relevé de décisions - CP 27 janvier 2014
Institution, Fonctionnement
2014
Relevé de décisions - CP 14 novembre 2014
Institution, Fonctionnement
2014
Relevé de décisions - CP 6 juin 2014
Institution, Fonctionnement
2014
Relevé de décisions - Session du 27 janvier 2014
Institution, Fonctionnement
2014
Relevé de décisions - CP 15 septembre 2014
Institution, Fonctionnement
2014
Relevé de décisions - Budget supplémentaire 27 juin 2014
Institution, Budget, Fonctionnement
2014
Relevé de décisions - CP 17 mars 2014
Institution, Fonctionnement
2014
Relevé de décisions de la Commission permanente du 12 décembre 2014.
Institution, Fonctionnement
2014
Relevé de décisions - CP 4 juillet 2014
Institution, Fonctionnement
2013
CLI Sablé-sur-Sarthe 2013
Environnement ionisos
2013
CLI CR
Environnement ionisos
2013
CLI Sablé-sur-Sarthe
Environnement ionisos
2013
CLI présentation générale anccli
Environnement ionisos
2013
Charte de confidentialité et du partage d’informations
Solidarité, Enfance

Les lois du 5 mars 2007, relatives à la protection de l’enfance et à la prévention de la délinquance, pose le principe du partage d’informations à caractère secret entre professionnels. Cette charte cadre les échanges entre le Conseil général et les élus des communes et des communautés de communes.


2013
Arrêté d'ouverture d'enquête publique
Aménagement, Rivières

Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé. Ouverture d'une enquête publique sur la demande d'autorisation préfectorale.


2013
Avis d'ouverture d'enquête publique
Aménagement, Rivières

Demande d'autorisation prefectorale au titre du code de l'environnement - Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé.


2013
Relevé de décisions - Budget Primitif 2014
Institution, Budget, Fonctionnement
2013
Diagnostic RSA de la Sarthe
Solidarité, Emploi/Insertion
2012
Ionisos - Présentation réunion Septembre 2012
Environnement ionisos, ionisos
2012
Ionisos - CR CLI Septembre 2012
Environnement ionisos, ionisos
2012
Ionisos - CLI Septembre 2012
Environnement ionisos, ionisos
2012
Ionisos - CLI 2012 Fukushima
Environnement ionisos, ionisos