Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2014
Relevé de décisions - CP 15 septembre 2014
Institution, Fonctionnement
2014
Relevé de décisions - Budget supplémentaire 27 juin 2014
Institution, Budget, Fonctionnement
2014
Relevé de décisions - CP 17 mars 2014
Institution, Fonctionnement
2014
Relevé de décisions de la Commission permanente du 12 décembre 2014.
Institution, Fonctionnement
2013
CLI Sablé-sur-Sarthe 2013
Environnement ionisos
2013
CLI CR
Environnement ionisos
2013
CLI Sablé-sur-Sarthe
Environnement ionisos
2013
CLI présentation générale anccli
Environnement ionisos
2013
Charte de confidentialité et du partage d’informations
Solidarité, Enfance

Les lois du 5 mars 2007, relatives à la protection de l’enfance et à la prévention de la délinquance, pose le principe du partage d’informations à caractère secret entre professionnels. Cette charte cadre les échanges entre le Conseil général et les élus des communes et des communautés de communes.


2013
Arrêté d'ouverture d'enquête publique
Aménagement, Rivières

Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé. Ouverture d'une enquête publique sur la demande d'autorisation préfectorale.


2013
Avis d'ouverture d'enquête publique
Aménagement, Rivières

Demande d'autorisation prefectorale au titre du code de l'environnement - Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé.


2013
Relevé de décisions - Budget Primitif 2014
Institution, Budget, Fonctionnement
2013
Diagnostic RSA de la Sarthe
Solidarité, Emploi/Insertion
2012
Ionisos - Présentation réunion Septembre 2012
Environnement ionisos, ionisos
2012
Ionisos - CR CLI Septembre 2012
Environnement ionisos, ionisos
2012
Ionisos - CLI Septembre 2012
Environnement ionisos, ionisos
2012
Ionisos - CLI 2012 Fukushima
Environnement ionisos, ionisos
2012
Résultats de la consultation publique - Plan de prévention du bruit dans l'environnement
Routes
2012
Loi du 27 juin 2005
Solidarité, Enfance jeune enfant

Loi n° 2005-706 du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux


2011
Ionisos - CLI Juillet 2011
Environnement ionisos, ionisos
2011
Ionisos - CR Juillet 2011
Environnement ionisos, ionisos
2011
Ionisos - CLI Juillet 2011
Environnement ionisos, ionisos
2011
Ionisos - CR CLI Juillet 2011
Environnement ionisos, ionisos
2011
Election des représentants des assistants maternels et familiaux à la commission consultative paritaire départementale (30 juin 2011)
Solidarité, Enfance jeune enfant
2010
Ionisos - CR CLI Juin 2010
Environnement ionisos, ionisos
2010
Ionisos - CLI Juin 2010
Environnement ionisos, ionisos
2010
Ionisos - CLI Juin 2010
Environnement ionisos, ionisos
2010
Ionisos - CLI Juin 2010
Environnement ionisos, ionisos
2009
Ionisos - CR Juin 2009
Environnement ionisos, ionisos
2009
Ionisos - CLI Juin 2009
Environnement ionisos, ionisos