Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2013
Schéma directeur territorial d'aménagement numérique du territoire de la Sarthe
Aménagement, Déploiement du très haut débit

Document du SmsAn, syndicat mixte Sarthois d'Aménagement numérique Composé du Conseil général de la Sarthe, de Le Mans métropole


2013
Arrêté d'ouverture d'enquête publique
Aménagement, Rivières

Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé. Ouverture d'une enquête publique sur la demande d'autorisation préfectorale.


2013
Avis d'ouverture d'enquête publique
Aménagement, Rivières

Demande d'autorisation prefectorale au titre du code de l'environnement - Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé.


2012
Schéma départemental pour l'accueil et l'habitat des gens du voyage
Solidarité

Révision n°1 du schéma de 2003 (avec avenants du 2 mars 2006 et du 3 mai 2007)


2012
Schéma départemental d'alimentation en eau potable
Assainissement

Mise à jour du Schéma 2012


2010
Plan départemental de l'habitat de la Sarthe 2010-2015
Logement

Diagnostic et orientations


2009
PEDMA - Le Document
Environnement

Document final avec ses annexes et le rapport environnemental


2008
DOCOB du site des Châtaigneraies à osmoderma eremita au Sud du Mans
Nature
2007
Schéma départemental de développement des enseignements artistiques
Culture, Actions culturelles